Entraîneur en charge des blessés : Boubacar D... et Houari F... » ; Que le salarié n'était plus à compter du 9 février 2005, ni l'entraîneur de l'équipe première, ni le directeur sportif, et qu'il était

Paul Z..., demeurant La Houdrière, Ballan Mire (Indre-et-Loire), 18 / de M. D... de la Fontaine de Follin, demeurant ... (7e), 19 / de M. André X..., demeurant ...

Alain Kergall, demeurant "montagne de Hollard", la Chapelle-Sur-Oreuse (Yonne), à Thorigny-Sur-Oreuse, 14°) M.

ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DE FOND, DAME A..., QUI DEVAIT ALORS RESIDER HORS DE FRANCE, EN RAISON DE SES ACTIVITES PROFESSIONNELLES, A, EN 1970, CONFIE AUX EPOUX B..., DEMEURANT A HOUDAN

X..., notaire, associé de la SCP Houdard-Picard, a reçu en un seul acte authentique la donation consentie par M.

extrait d'informations régionales télévisées (présentatrice Sylvie Z...), que le début de cette intervention télévisée débute à 12 h00, heure indiquée sur l'écran TV ; que l'intervention de Monsieur Houcine

peut être exercée devant la juridiction pénale que si le préjudice trouve directement sa source dans l'infraction poursuivie ; Attendu que, pour condamner solidairement Ali X..., Mourad B... et Houcine

lier à des factures clients, qu'il a travaillé pour ladite société ; qu'en effet, un droit de communication auprès de la Sanef a révélé qu'il avait pris de nombreuses fois l'autoroute pour sortir à Houdain

Même si les marchandises ont été livrées on ne peut que constater une exagération du prix des appareils et fournitures vendues, - la consommation des clients en homards, langoustes et champagne, est de

utiliser dans ses documents d'affaires un numéro de registre du commerce erroné ; que la facture en date du 1 octobre 2001 à l'en-tête de la société European Coolbox Concept Ltd est destinée au Camping Hourn

N...) ou bien 'Houdan' (résidence secondaire) ; elle verse aux débats également un décompte mensuel à partir de septembre 2009 complété d'un décompte très précis au jour le jour, ainsi que sa lettre de

Houcine Z..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 2 février 2016 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

syndicaux sont applicables au représentant de la section syndicale ; qu'en l'espèce, il ressort des éléments du dossier que les statuts du syndicat Sud Santé Sociaux 78 ont été déposés à la mairie d'Houdan

qu'une invention de Guillaume X..., le dénommé Ch... ou Sc..., avec lequel ils avaient soi-disant rendez-vous, n'existant pas. 2° Pierre Y... n'a pas quitté Guillaume X... le 25 mai, à la gare de Houdan

De même, le buffet de Mlle Y..., payé en date du 17 décembre 2006 et récupéré en date du 24 décembre 2006 n 'a pas été facturé dans son intégralité, gratuité des marchandises environ 40% plus du homard

Stéphane Cadario, demeurant 31, avenue de Corbeil, 77000 Melun, 71 / de Mme Fabienne Houard, demeurant 22, rue du Château, 77720 Bombon, 72 / de M.

Houcine Z..., domicilié [...] , 2°/ à la société de Bois A..., dont le siège est [...] , prise en la personne de M.

à l'agence immobilière la Bannière, à HOUDAN, dans les YVELINES, ayant une succursale à SEIGNOSSE, dans les LANDES, que cette dernière va proposer aux époux Z... - A...