Y... , notaire qui avait établi le modificatif, et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 22 avenue Saint-Jean-Baptiste à Nice, en annulation de ce modificatif et en paiement de dommages-intérêts

I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste

d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Union lasallienne d'éducation, 2°/ à l'association Organisme de gestion et de l'éducation catholique - groupe scolaire Saint Jean-Baptiste

FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QUE L'ETAT DE SANTE DE JEAN-BAPTISTE COCORDANO, A LA DATE DU 22 JUIN 1974, POUVAIT ETRE ETABLI PAR TOUS MOYENS, EN VIOLATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 489

Jean-Baptiste Z..., prévenu d'agression sexuelle ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge des enfants au tribunal de grande instance de Chalons-en-Champagne

° 331 en date du 13 juillet 2020, reçu le 20 juillet 2020 à la Cour de cassation, a transmis une question prioritaire de constitutionnalité dans la procédure suivie contre la société Ambulance Saint Jean

Jean-Baptiste X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

Jean-Baptiste X..., domicilié [...]                                                       , 2°/ Mme Valérie Y..., domiciliée [...]                               , contre l'arrêt rendu le 12 décembre

Jean-Baptiste A..., domicilié chez Mme Sylvie B...[...], 7°/ Mme Sylvie B..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les

Jean-Baptiste C..., 4 / M.

Jean-Baptiste Y..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Palais (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Nathalie X..

Jean-Baptiste Y... et Mme Hildevert X..., que M.

JEAN-BAPTISTE, DECEDE EN 1968, HILDEBERT ET MARIE-LOUISE, DECEDEE EN 1972, ET, PAR REPRESENTATION D'UN QUATRIEME X..., PRECEDE, DEUX PETITS-ENFANTS, CLAUDINE, ACTUELLEMENT GRENE, ET ELIANE, DEVENUE EPOUSE

ETANT DECEDE, SA SECONDE EPOUSE S'EST REMARIEE AVEC JEAN BAPTISTE X...

Jean-Baptiste Y..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de X..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes (CAMAC),

Jean-Baptiste X... s'est engagé à vendre à M.

(Jean-Baptiste), contre un arrêt de la Cour d'assises des mineurs des Alpes-de-Haute-Provence en date du 21 juin 1985 qui, pour vol qualifié, violences avec préméditation, dégradation volontaire de biens

RESIDUO EST SOUMIS A LA DOUBLE CONDITION QU'AU DECES DU PREMIER LEGATAIRE INSTITUE, LA CHOSE LEGUEE SUBSISTE ET LE SECOND LEGATAIRE SURVIVE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, JEAN-BAPTISTE

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'un procès-verbal de bornage amiable, signé le 11 septembre 1969 par Mme veuve Jean-Baptiste

8 heures pour l'emmener à la brigade de Neuville ; que Jean-Baptiste A... a suivi Marc X... en dépit des conseils de son épouse qui lui disait : " c'est une tête brûlée, réfléchis à ce que tu fais " ;