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580 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a5cd5801467741f7c6

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

d'accusation n'aurait pas légalement justifié sa décision ; "alors que, de troisième part, selon le pourvoi, loin de démontrer l'abolition du consentement de l'enfant, les explications données par Emmanuel

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PEYRON, Gaël, Emmanuel, Jean, Peyron

SIREN 107865404Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/07/2026

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Radiations

MARIE, Emmanuel, Jean, Xavier, MARIE

SIREN 106461098Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/07/2026

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Ventes et cessions

VH ARTISANAT, BAUDOIN, Emmanuel Yves Jean

SIREN 105674675Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

Cession sous acte authentique en date du 03/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue Branly 03700 Bellerive-sur-Allier

24/07/2026

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Radiations

NOURY, Emmanuel, Jean, Francis, NOURY

SIREN 908912645Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

19/07/2026

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Créations

Vieira, Emmanuel José Jean-Marie

SIREN 105017305Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

14/07/2026

Voir →

CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Jean-Philippe E..., 12°/ M. Roger F..., 13°/ M. Jean-Noël H..., 14°/ M. Jean-Marc J..., 15°/ M. Jean-Pierre J..., 16°/ Mme Virginie L..., 17°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bb8e

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

Emmanuel, dit B. François, - CH. Jean-Claude, dit M.

Source officielle
CC

civ2

60794daf9ba5988459c48a13

Cassation

8 septembre 2005

8 septembre 2005

Jean-Philippe et Jean-Didier Y... et à Mme Emmanuelle Marie Y..., épouse Z... de leur reprise d'instance en qualité d'héritiers de Jean Y... ; Sur le moyen relevé d'office qui est préalable, après avis

Source officielle
CC

civ3

61372279cd580146773fd71d

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Jean X..., demeurant ... (Oise), et aux droits duquel se trouvent : 1 / Mme Y... Le Barbier, veuve X..., 2 / Mlle Marie-Claude X..., 3 / M. Emmanuel X..., demeurant tous trois ...

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427801

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Source officielle
CC

soc

61372326cd580146774060bf

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Jacques XY..., Albert T..., Patrick XN..., Jean-Claude XA..., Yves O..., Toussaint Y..., Gilbert XJ..., Jean-Yves XF..., de Mmes Jacqueline XD..., Annie XO..., de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101457

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Jean-Charles X..., l'acquéreur, remet en cause les ventes intervenues les 10 novembre 2007 et 5 avril 2008, M. Emmanuel Y... (propriétaire du lot 157), M. Z...

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403f9f

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Luc H..., demeurant ..., 2°/ Mme Karina Y..., demeurant 2, hameau du Port blanc ..., 3°/ M. Emmanuel T..., demeurant ..., 4°/ M. François B..., demeurant ..., 5°/ M.

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/Antonio Z

61372556cd5801467741cdee

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

Emmanuel, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Patricia, Lisette, Olivier et David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407641

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Jean-Pierre H..., demeurant ..., 16 / de M. Luc I..., demeurant ..., 17 / de M. Robert J..., demeurant ..., 18 / de M. Jean-Marie K..., demeurant ..., 19 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301335

Cassation

3 décembre 2015

3 décembre 2015

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué de n'AVOIR condamné in solidum Elise Y..., Laurent F..., Rémi B..., Camille C..., Jean-Marc D..., Jonathan E...et Emmanuel Z.

Source officielle
CC

soc

61372208cd580146773f9ae9

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Jean X..., demeurant ... de Brignolles à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 3 ) de M. René A..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 4 ) de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101284

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Pascal Emmanuel X...; qu'invoquant l'existence d'une société de fait, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100426

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Emmanuel K... et par M. Dominique W... ; que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100673

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Jean-Claude X... à retirer la caméra de vidéo surveillance placée au-dessus de sa porte d'entrée dans les quinze jours de la signification de l'arrêt sous astreinte alors, selon le moyen : 1° / que

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd67

Cassation

28 septembre 1994

28 septembre 1994

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 7 octobre 1993, qui, après avoir relaxé Eric X... des chefs de blessures involontaires et franchissement d'une ligne

Source officielle
CC

soc

613723d3cd5801467740eab4

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise bâtiment et travaux publics Emmanuelli, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Emmanuel QQQQ..., domicilié [...]                             , 122°/ M. Jean-Michel RRRR..., domicilié [...]                                  , 123°/ M.

Source officielle
CC

cr

époser plaintec/X pour des dégradations commises dans ses immeubles

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00533

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

Jean-Claude E... était titulaire du revenu minimum d'insertion, puis du revenu de solidarité active ; que M.

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