K..., Marguerite M..., Jean-Marie U..., Jeannette V..., Michel XW..., Noël L... et Jeanne Le XX... ; que Jean-Luc K..., né en 1954, exerçait une activité pendant la période durant laquelle il a été visité

REVIVAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Maurice X..., du chef d'escroqueries, et Michel

Rolland, président, de Mme Jean et de Mme Schellino, conseillers, a mis l'affaire en délibéré pour son arrêt être prononcé à l'audience du 28 mai 1999, toutes parties avisées de s'y trouver ; que la Cour

qu'il n'était pas en mesure intellectuellement et moralement d'apprécier la portée exacte de ce qu'il était en train de faire ni de distinguer les artifices commerciaux de la réalité, Alexandre X... et Jean-Michel

Jean-Claude, - MICHEL C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 août 1998, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES

FINANCE, - LA SOCIETE ATHENA PAUL HYMANS BV, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 mai 2002, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Michel

de la présente affaire à une autre session ; que, par contre, il résulte, à ce stade des débats oraux, que deux témoins acquis aux débats, Michel Z... et Jean-Louis A... sont absents ; que la défense

société civile professionnelle BORE et XAVIER et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUBOS Michel

qu'il a communiqué au téléphone avec le groupe avant le vol à main armée du 13 juin 1997 ; que Pascal Z..., avant de se rétracter, a reconnu les faits ; qu'une partie de ses aveux a été confirmée par Jean-Michel

Jean Djino, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE, du 26 octobre 1994, qui, pour tentative de meurtre, vol et destruction par incendie d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné

PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2004, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jean

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts

a mis dans l'urne les cartes portant les noms de Jean L..., juré suppléant n 6 et de Patrick C..., juré titulaire n 10, le quatrième juré suppléant ayant été appelé à compléter le nombre de 23 jurés requis

Jacques T..., Mmes Marie-Jeanne U..., épouse T..., Barbara V..., épouse W..., MM.

ROGER et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel

Jean-Paul, - Y... Claude-Guy, - X...

Z... et Jean-Marie A... devant le tribunal de grande instance de Paris aux fins d'obtenir des dommages-intérêts ; que, dans le cadre de leur défense, ces derniers ont produit une ordonnance de renvoi

(procès-verbal des débats, pages 7 et 8), et Michel F...