REJET des pourvois formés par : 1°) la société des parfums Yves-Saint-Laurent, 2°) la société anonyme " Comptoir nouveau de la parfumerie, parfums Hermès ", 3°) la société Hermès, toutes trois

Robert Y..., décédé, aux droits duquel se trouve Mme Jeannine X..., veuve Y..., demeurant à Maizières-Lès-Metz (Moselle), 14, rue de Maud'huy, et reprenant l'instance, en cassation d'un arrêt rendu le

Claude U..., demeurant 8-10, rue Jeanne-d'Arc à Paris (13e), 16 ) de M. XX... Faucher, demeurant 8-10, rue Jeanne-d'Arc à Paris (13e), 17 ) de M.

courants d'associés révèle que la mise en réserve systématique des bénéfices s'est faite au détriment de M.

siège est "Les jardins deambetta", tour II, 74, rueeorges Bonnac à Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre A), au profit de Mme Jeannine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., domiciliée à l'Echo des Hauts cantons, ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Jeannine X... , née le 30 septembre 1944, a été reconnue le 4 janvier 1945 par

Gilles C..., 2 / de Mme A..., Christine X..., épouse Pinard, demeurant ensemble 1, place Jeantet, 33710 Bourg-sur-Gironde, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

Michel Y..., domicilié ..., 2 / de Mme Jeanette C..., veuve B..., demeurant chez Monsieur Michel Y..., ..., 3 / de M.

Roland D..., 4 / Mme Jeannine Y..., épouse D..., 5 / M.

du Régent, SNC Café Brasserie la Consigne "l'Arc en Ciel", SNC Café Brasserie des Nouveautés "Café des Nouveautés" et des époux P..., 17°/ de M.

C..., ès qualités, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société civile professionnelle (SCP) Laureau et Jeannerot, ès qualités, de M.

X... a demandé, en 1993, la réparation de nouveaux désordres de fissuration du gros oeuvre de sa maison ayant pour cause un vice des fondations ; Attendu que M.

2°/ Monsieur Yves Z..., demeurant actuellement à Saint-Raphaël (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de Madame Jeanine

suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que André X... a été employé par la société Alstom Power/Centrales (la société Alstom) du 1er octobre 1943 au 31 décembre 1985 ; qu'il a été reconnu

La CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 2002, qui, dans la procédure suivie contre Jeanine

X..., ès qualités, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société Jean Ache, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant RPA Le Logis, à Vaux-Sur-Mer (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine, Andrée C., épouse F., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jeanine Y..., née X..., 2 / M.