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467 résultats pour « Larmier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137233ecd5801467740746a

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

juillet 1996 par le premier président de la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de la société Sépi, société anonyme, dont le siège est Parc d'activité Armor océan, BP29, 56260 Larmor

Source officielle

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CC

soc

61372342cd58014677407749

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Larbi Z..., demeurant ..., 3 ) M.

Source officielle
CC

civ2

61372258cd580146773fc2fe

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

André E..., demeurant à Larmor Plage (Morbihan), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de la compagnie Union des assurances

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210619

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

R..., relate que le 5 janvier 2015, son mari avait le regard vide, les larmes aux yeux, fondant en larmes et qu'il lui a dit avoir eu une altercation avec son patron.

Source officielle
CC

civ1

613723b5cd5801467740d33d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Lamri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.

Source officielle
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cr

6079a8bd9ba5988459c4ebbc

Cassation

29 janvier 1970

29 janvier 1970

LARBI CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES SIEGEANT A PARIS DU 5 FEVRIER 1969 QUI L'A CONDAMNE A QUINZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR VOLS QUALIFIES ET ATTENTATS A LA PUDEUR; LA COUR, VU LE MEMOIRE

Source officielle
CC

civ2

61372329cd58014677406422

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

Larbi Z..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405cdf

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

Philippe X..., demeurant ..., 56260 Larmor Plage, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 mars 1998, où étaient présents : M.

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CC

soc

613723d5cd5801467740ec28

Cassation

22 novembre 2001

22 novembre 2001

siège est boulevarld du Fango, 20406 Bastia, Cedex, en cassation de l'arrêt n° 68 rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de Mme Aziza X..., demeurant c/o Larbi

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CC

soc

613722facd58014677403f78

Cassation

4 décembre 1997

4 décembre 1997

Larbi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Thionville, dont le

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CC

soc

613722fdcd5801467740417f

Cassation

16 octobre 1997

16 octobre 1997

Larbi, salarié de la société Sifa ; Attendu que pour débouter l'employeur de son recours, l'arrêt attaqué se borne à énoncer qu'à la suite de l'audiogramme de contrôle pratiqué le 3 septembre 1991,

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comm

613722cdcd58014677401acd

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Larbi X..., demeurant "Pizzeria Le Florence", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la Compagnie générale de crédit-bail

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CC

soc

61372351cd5801467740836e

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Larbi X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1999, où étaient présents : M.

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CC

soc

61372168cd580146773f37c9

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

Fernandez, demeurnt 7, avenue les larris Pourpres à Cergy (Val-d'Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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soc

6137228dcd580146773fe5d3

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Casimir X..., demeurant Saint-Rémy de Blot les Lamis, 63440 Saint-Pardoux, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR51051

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Thenney, 4°/ à la société Hyppokrene Aktiengesellschaft, dont le siège est [Adresse 9]), prise en la personne de sa représentante la société International Trust Aktiengesellschaft, 5°/ à la société Laris

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100032

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

indésirables en indiquant qu'ils étaient le plus souvent modérés et ne nécessitaient pas l'arrêt du traitement ; qu'elle mentionnait notamment la possibilité de diarrhées et dans de rares cas de larmoiements

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300242

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

relevé que les menuiseries avaient immédiatement été contestées dans leur conception et leurs conditions de mises en oeuvre (pièce d'appui de bois d'une largeur insuffisante dépourvue de rejingot et de larmier

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CC

soc

613723becd5801467740d9c3

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Alain X..., demeurant 20, boulevard du Port Maria, 56260 Larmor Plage, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 2000 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse

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CC

soc

61372142cd580146773f24e3

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

à Lorient (Morbihan), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre 1re section), au profit de Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Kergouledec, Larmor-Plage

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