Philippe X..., Mme Maria et M.

Maria-Grazia, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 15 décembre 2000, qui pour infractions à la police de la pêche, a condamné le second à 20 000 francs d'amende

de 8 jours avec cette circonstance que les faits ont été commis sur un agent de la force publique, l'a condamné à la peine de huit mois d'emprisonnement et l'a condamné solidairement avec Pol Y... et Maria

employeur, Silvio X... que les déclarations figurant sur les feuilles de paye ne correspondaient pas aux heures réellement pratiquées par les salariés, affirmation confirmée par Fernando Z... et son épouse Maria

Marra, demeurant ..., 7°/ M.

René J..., Mme Henriette K..., veuve L..., Mme Maria Q... M..., M. Louis N..., Mme Lucette S...           

François, - CHECA Maria de los Angeles, dite CHECA-HERMOSO Marie-Ange, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 mars 1997, qui les a renvoyés devant

Maria, épouse Z..., contre l'arrêt de la même cour d'appel, 5e chambre, en date du 22 février 2006, qui, pour participation à une entente frauduleuse ayant pour objet de fausser le jeu de la concurrence

Marea A..., 2 / Mme Paloma Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Maeava, Huahine (Polynésie Française), 3 / Mme Kalani H..., demeurant résidence Ancien Lotus à Punaauia (Tahiti), 4 / M.

millions de francs (5 000 000 francs) et solidairement avec Michel C... à hauteur de deux millions cinq cent mille francs (2 500 000 francs), - Patrick Y..., Béatrice E..., épouse Y..., Manuel A..., et Maria

X... et Sergio Y..., Mme Z..., la société Margas, la société Setco et la société Anchor Overseas ltd (les consorts Y...), ont saisi le tribunal de commerce de Lyon d'une action en responsabilité contre

Valérie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 février 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Maria Y... et Katerina Z..., du chef de

droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des délits d'attentats à la pudeur commis avec violence sur les personnes de Danielle Y... et Maria

téléphone au nom d'Augusta Z..., tante du sujet, avec lequel elle aurait été en contact ; - le 1er août 1994, une enquête de voisinage a été effectuée à Newark (NewJersey) ; - le 16 mars 1994 Maria

l'article 74, alinéa 1er, de la Convention de Montego Bay ; qu'il résulte de cette répartition géographique et du procès-verbal dressés par les agents des douanes que lors des faits, le navire "Santa Maria

Mallet et par Mme Maria Da Y...

pénale, défaut de base légale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Raymond X... coupable du délit de faux et usage de faux au préjudice de Gabriel Z..., Jean-Charles A..., Juan et Maria

Etienne F..., demeurant résidence Santa Catalina, 20217 Saint-Florent, 10°/ de Mme C... de Maria, demeurant ..., 11°/ de M.