ANNEXE, EN CAS DE DECES DE Y..., SA VEUVE OU SES AYANTS DROITS RECEVRAIENT DE LA SOCIETE UNE "INDEMNITE FORFAITAIRE" ; QUE, DELEGUES LE 12 DECEMBRE 1967, PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'EFFET DE METTRE

Maxime Z..., demeurant Villa de la Pointe d'Alet, Anse Mitan, 97229 Trois Ilets (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile),

trois sociétés Sonocome, Leroy Somer et Precicast dont le technicien de maintenance était présent et que c'est d'ailleurs lui qui demandait à Pascal Z..., opérateur habituel de cette tronçonneuse de se mettre

Y... et (ou) Mme C..., et dans des locaux et dépendances sis à..., 38140 Saint-Paul d'Izeaux susceptibles d'être occupés par Mme C..., Coralie D..., Paul E..., Sébastien F..., Maxime F..., Sophie F...,

Richelieu, 2°/ de la société SEREP, dont le siège social est sis à Chambéry (Savoie), rue du Docteur Vernier, 3°/ de la société SODIEC, dont le siège social est sis à Chenove (Côte-d'Or), 76, rue Maxime

la société GP Services expose que le marché conclu avec S2D sud portait seulement sur les prestations suivantes : I ¿ Tuyauterie « Fourniture tuyauterie de remplissage DN80/110 double enveloppe 5 ml maxi

Maxime A... ayant quitté le groupe Akérys en septembre 2008.

engagements à hauteur de 130. 000 € ; que, dans ces conditions, ses engagements n'apparaissaient pas disproportionnés à ses biens et revenus ; ALORS D'UNE PART QUE le banquier dispensateur de crédits doit mettre

Maxime X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2014 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au comptable du Trésor, Trésorerie de Paris amendes

d'Aix-en-Provence (3e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Golfe bureautique conseil, concessionnaire Rank Xérox, société à responsabilité limitée dont le siège social est Le Palais de la Mer

Maxime Y..., tous sept domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 avril 2017, où étaient présents

Maxime A..., Mme Nadine A..., M. Jean-Louis C..., Mme Marie-Ange C..., Mme Carol C..., M. Denis C..., M.

M.C Maxime X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Sud Résine, demeurant 1072, avenue maréchal Juin, 06250 Mougins, défendeurs à la cassation ; La SCI Maccarani Buffa

l'équilibre financier du contrat, ne fait naître, pour le délégataire, aucun droit à indemnité ; qu'il s'ensuit que les consorts X... ne peuvent être admis à reprocher à la ville d'avoir refusé de mettre

PLATRERIE, ETC); AU LIEU OU S'EDIFIE LA CONSTRUCTION, ET AU MOMENT OU, EN FONCTION DE CETTE EDIFICATION ET LES DELAIS IMPARTIS, CE TRAVAIL DOIT ETRE FAIT; ET QUE NI LE MODE DE REMUNERATION (AU METRE

Maxime D..., chef d'équipe accueil adjoint, que Mme Yvonne X... créait un climat de tension permanent, prenait à partie les nouveaux employés, incitait ses collègues à ne pas respecter les nouvelles consignes

, par des motifs pertinents qu'elle approuvait, avait fait une exacte appréciation des faits de la cause et des droits des parties, y ajoutant que le pacte de préférence supposait la possibilité de mettre

consciente qu'elle n'est en aucune façon propriétaire de l'immeuble du 38 rue Perrinon puisqu'au jour même de son assemblée constitutive du 23 juin 2005 elle se fixe dans son rapport d'orientation de "mettre