suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Le Fournil de Moissac, société à responsabilité limitée, dont le siège est45, avenue général Gras, 82200 Moissac, 2 / la société Le Fournil de Manu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Jamet Rondeau et Le Mazier, notaires

MAZUR X... OPPOSANT, AVAIT FAIT UNE SURENCHERE DU SIXIEME, CONTESTEE PAR L'ACQUEREUR QUI ALLEGUAIT QUE LE PRIX DE VENTE ETAIT SUFFISANT POUR DESINTERESSER LES Y...

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazars

Mazza TPM et la condamne à payer à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [O] Pourvoi n° : P 21-21.739 Demandeur(s) : la société Mazars Hauts de France Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les pourvois incident et provoqué éventuels : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Mazza

qu'il a, dans la déclaration d'antécédents, précisé n'avoir jamais causé ou subi, au cours des 36 mois précédents, avec un véhicule lui appartenant, ou loué ou emprunté, aucun sinistre entraînant un malus

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société anonyme MARU INTER, dont le siège social est à Cheminot (Moselle), Verny, CD 910, prise en la personne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agri Manu, société à responsabilité limitée, dont le siège est

marques et d'importation sans déclaration préalable de marchandises prohibées à raison de l'importation des mêmes objets ; "aux motifs que, sur les moyens tirés du caractère frauduleux des dépôts des maques

sociétés soutenaient que toutes les sommes réclamées étaient certaines et d'ailleurs certifiées par le commissaire aux comptes et l'expert-comptable ; qu'elles produisaient les attestations du cabinet Mazars

Maru inter", société anonyme, dont le siège est CD 910, Cheminot, 57420 Verny, en cassation d'une ordonnance rendue le 8 novembre 1995 par le juge de l'expropriation du département de La Moselle, siégeant

(les associés) ont constitué la SCI du Malu (la SCI) ; que la Caisse régionale de Crédit agricole du Sud-Ouest (la Caisse) a consenti deux prêts à la SCI destinés à l'achat et à l'aménagement de bâtiments

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Martin-Maze et Monier, dont le siège est ...,

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Armida A..., épouse Z..., demeurant à Aizenay (Vendée), "La Mazurie", Venansault, en cassation

X... engagé le 1er juin 2005 par la société Manus facilities management en qualité d'agent de sécurité a été licencié pour faute le 24 juillet 2008, des propos injurieux et diffamatoires envers le chef

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale A), au profit de la société anonyme Entreprise MAZZA RICARDO, dont le siège est à Saint-Thibery

Thomas, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Onetik, Mac Manus et MM.

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE GRUND A EDITE EN 1968, DANS LA "COLLECTION DE L'AMATEUR " DIRIGEE PAR PIE RRE MAZARS, UN OUVRAGE INTITULE