E...         , Jean-Louis Z..., Nathalie A..., Michaël B... et Anne-Sophie J..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                    , défenderesses à la cassation

B..., Chabrand, Michaud, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Burgelin, Laroche de Roussane, conseillers ; M. Lacabarats, conseiller référendaire ; M.

Michaud, conseiller, M. Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Vuitton, avocat de M.

Michaud, Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Tatu, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Michaud, Dorly, Colcombet, Mme Gautier, conseillers, M.

Mickaël X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice soumis à recours de Michel

Mickaël, contre le jugement du tribunal maritime commercial de Boulogne-sur-Mer, en date du 24 avril 1990 qui, dans un procédure suivie contre lui pour manquements au règlement international pour prévenir

Michel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Sylvie Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

E..., 3°/ de Mme B..., Carolina Rabatel, née Loureiro E..., demeurant tous trois à BourgoinJallieu (Isère), au Tussah III, Pont Saint-Michel, 4°/ de M. Agostino A... E..., demeurant chez M.

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Dorly, conseiller rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Mucchielli, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chevreau, Deroure, Dorly, Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M.

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M.

(expert), Michel X... semble avoir été influencé par le livre de Mme Hirigoyen auteur du livre "le harcèlement moral" ; mais que la Cour n'a pas à se pencher directement sur cette analyse et ne peut

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Michel Z..., employé de la société Schlumberger Industrie, a été mortellement blessé après avoir inhalé des

Chabrand, Michaud, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Michaud, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7 chambre, en date du 31 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre la première du chef de destruction volontaire d'un