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2 982 résultats pour « Nicolas BRANLY DEFENDERESSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722f7cd58014677403d54

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

dite CEPME, société anonyme, dont le siège est 14, rue, ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

613721afcd580146773f60d9

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Mustapha X..., demeurant ..., appartement 76, Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre A), au profit de la société Nicolas

Source officielle
CC

civ1

éciser le manquement personnel respectivement retenuc/M. Y

613720a8cd580146773ed123

Cassation

17 novembre 1987

17 novembre 1987

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1985 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre B), au profit de Mademoiselle Françoise X..., demeurant à Paris (3ème), ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ2

613720cecd580146773ee8da

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

Max Marcel Marius R., 2°/ Madame Liliane R., née P., son épouse, en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1985 par la cour d'appel de Douai, (8ème chambre), au profit de Madame Andrée W., défenderesse

Source officielle
CC

civ1

613723b0cd5801467740cf39

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

X..., de Me Copper-Royer, avocat de Mmes Béatrix de Y..., Nicole de Y..., épouse de Liedekerke et Jeanne de Y..., veuve Cornet d'Elzius du Chenoy, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723f9cd580146774109ef

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Alain Y..., demeurant ..., 2 / Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / Mlle Marie-Christine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1999 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

civ1

613723f6cd58014677410750

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Michel X..., demeurant ensemble Boulevard Selliez, 83420 La Croix Valmer, defenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° D 99-14.797 formé par : 1 ) M.

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c0df

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

à la cassation ; La société Erwin Labenski GMBH et la compagnie d'assurances Versicherungsvermittlung GMBH, défenderesses au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ;

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbf9

Cassation

8 décembre 1987

8 décembre 1987

Francis, 29, résidence de l'Atrium, rue de la Résistance à Bavay (Nord), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 5 novembre 1987, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

613723a3cd5801467740c618

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nicole Louise X..., demeurant 01 ..., (Burkina Faso), en cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01373

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Aldo E..., 9°/ à la société MC 2 associés, société à responsabilité limitée, défendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° X 16-12.941 invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b7c

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b7d

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Denis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b7e

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Serge X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b7f

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Raymond X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b80

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b81

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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CC

civ1

61372323cd58014677405edf

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Robert Y..., demeurant à La Fazinde, 15290 Saint-Saury, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ1

61372325cd58014677406014

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Vignes, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 16

Source officielle
CC

civ1

61372325cd58014677406015

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Gilles X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle

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