SCI ; Attendu que la société Coustou fait grief à l'arrêt de s'être prononcé de la sorte, aux motifs que l'argument avancé par la société Coustou selon lequel l'égout litigieux devait plus tard tomber

de 520 euros, mentionnait le transport d'un seul cheval, « Queenwell », alors qu'en réalité un autre cheval « N'ayez pas peur », appartenant à un autre propriétaire et présent dans le camion tombé en

ajoute que si les catalogues de vente de phonogrammes n'indiquent pas en général les dates de production des enregistrements, en revanche, les jaquettes des CD, lorsqu'il s'agit d'enregistrements tombés

X... exerce son activité de carrossier-tôlier, le moyen manque en fait ; Et attendu qu'il serait inéquitable de laisser à la charge des consorts Z... les frais non compris dans les dépens qu'ils ont

X... en qualité d'aide-tôlier peintre, a été licencié le 29 mars 1984 ; Attendu que M.

une durée de 2 mois ; "aux motifs que les témoignages de Fabiola Z... et de Gilbert Y... qui attestent que le prévenu, au volant de sa voiture, avait volontairement poussé la moto et l'avait fait tomber

de tout engagement, de la lettre du 9 février 2000 l'autorisant à rechercher un emploi sans restriction, et de l'aveu de l'intéressé selon lequel il prospectait des emplois qui seraient normalement tombés

l'arrêt attaqué qui refuse de prendre en considération l'absentéisme fréquent pour cause de maladie de la salariée sans s'expliquer notamment sur le moyen des conclusions d'appel faisant valoir "qu'il tombe

d'une part, que, si les créanciers privilégiés ou hypothécaires bénéficient suivant leur rang de l'attribution de l'indemnité d'assurance d'un bien assuré et par la suite détruit, cette indemnité ne tombe

contrainte exercée de façon illégale contre Bruno Y..., contrainte qui a seule, permis de percer son identité, la mesure de garde à vue était bien le support nécessaire de cette identification, qui devait tomber

. ; que ce dernier a reconnu avoir poussé Françoise Z... qui serait tombée sur les fesses sans pouvoir se relever ; que les trois hommes l'ont laissée sans la secourir ; que Françoise Z... a produit un

"alors que la transcription fidèle des actes et des faits relatifs aux débats postule impérativement que le délai de 3 jours soit strictement respecté, peu important que le dernier jour du délai tombe

observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CAKA Tomorr

heures sur le sol, sans aide ou assistance lui permettant de se relever, qu'elle ne pouvait effectuer un habillage ou un déshabillage complet ; que, dépourvue de force dans les bras, elle laissait tomber

fondé ; Sur le second moyen : Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande d'indemnité de congés payés, alors, selon le moyen, que le contrat de travail du salarié, tombé

direction du " Haras " auprès d'anciens clients de Jean X..., adressés dans une lettre missive à ces mêmes personnes, aient eu vocation à perdre leur caractère confidentiel et qu'ils puissent, ainsi, tomber

invitait la demanderesse dans ses conclusions d'appel délaissées, si, comme le reconnaissait le témoin Pons, Mme A... avait poussé Michel E... et si celui-ci, en reculant, avait poussé sa mère qui était tombée

X... avait glissé sur les marches et était tombé, bien que l'expert n'ait formulé à cet égard qu'une hypothèse, et qu'en l'absence de témoin direct, les circonstances exactes de la chute ne pouvaient être