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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
60794c0a9ba5988459c44797
20 mai 1981
20 mai 1981
ET ODILE A..., EPOUSE X..., VENANT AUX SUCCESSIONS DE LEURS GRANDS-PARENTS PAR REPRESENTATION DE LEUR MERE PREDECEDEE; QUE, PAR TESTAMENT AUTHENTIQUE Z... 23 MAI 1972, MME H...
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ECLI:FR:CCASS:2012:C100734
20 juin 2012
20 juin 2012
de ce bien à l'époque du partage, d'après son état à l'époque de l'acquisition ; Attendu que Pierre X...est décédé le 4 septembre 1998 laissant pour lui succéder ses six enfants, Jean-Joseph, Marie-Odile
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édure suiviec/Maryse A
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02761
14 mai 2008
14 mai 2008
6 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce que l' arrêt attaqué a relaxé Maryse A...du chef d' homicide involontaire ; " aux motifs propres que selon les experts, le décès d' Odile
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1e99
28 juin 1990
28 juin 1990
(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Odile X..., demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100304
17 mars 2010
17 mars 2010
veuve, Mme Y..., avec laquelle il était marié sous le régime de la séparation de biens avec adjonction d'une société d'acquêts, donataire de la plus large quotité disponible entre époux, leur fille, Mme Odile
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00251
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Aux motifs que l'expert désigné par la cour a estimé à 2698, 41 € le montant du rappel de salaire sur prime d'ancienneté du à Odile X... pour la période du 1er janvier 2002 au 1er janvier 2008 ; il a pris
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6079a88a9ba5988459c4dd38
23 novembre 1971
23 novembre 1971
(ODILE) VEUVE Y..., PARTIE CIVILE TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE SA FILLE Y... (NOELLE) ET DE Y...
Source officielleciv3
60794ccf9ba5988459c471c9
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 juin 1995), que Mme Y..., liquidateur judiciaire de la société Office diffusion international du livre (société ODIL) a, par acte sous
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6079a7e49ba5988459c4b4b6
14 juin 1977
14 juin 1977
CHOLETAISE, PARTIE INTERVENANTE DANS LA POURSUITE EXERCEE CONTRE X..., DU CHEF NOTAMMENT DU DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES COMMIS, DANS UN ACCIDENT DE DROIT COMMUN, SUR LA PERSONNE DE LA DAME MARIE-ODILE
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30bb
30 janvier 1991
30 janvier 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Mme Odile F..., demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100927
11 septembre 2013
11 septembre 2013
confirmé l'arrêté du 21 septembre 2010 par lequel le Conseil de l'Ordre des avocats de PARIS, en sa formation administrative restreinte, a prononcé en tant que de besoin l'omission du Tableau de Madame Odile
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6137265dcd58014677424fad
24 novembre 1999
24 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-France X..., demeurant ..., 2 / Mme Odile Y..., 3 / Mme
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86d3
2 juin 1993
2 juin 1993
Serge A..., demeurant ... (16e), 48) Mme B..., née Claude Contat, demeurant ... (1er), 58) Mme Odile C..., divorcée D... Y..., demeurant ... (15e), 68) M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300076
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Bernard Y... et Mme Odile A..., épouse Y..., la somme de 19. 732, 54 ¿ avec intérêts, à compter du 12 avril 1994, au taux pratiqué par la Caisse Régionale de Crédit Agricole pour les prêts à moyen terme
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301508
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Léonard X...et ses trois filles, Jacqueline, Gilberte et Odile X...; que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10048
29 janvier 2025
29 janvier 2025
société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 18], en la personne de Mme [U] [A], agissant en qualité de liquidateur de la société Cécile nutrition, 11°/ la société Odile
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ECLI:FR:CCASS:2011:C300634
1 juin 2011
1 juin 2011
22, 26 et 31 ont été vendus aux preneurs en 1999 ; que les bailleurs sont décédés, laissant pour leur succéder leurs six enfants : Germaine X..., épouse C..., Thérèse X..., épouse A..., Victor X..., Odile
Source officiellecr
613725c6cd58014677420700
3 juin 1998
3 juin 1998
Gino S..., Mme H..., Mme Odile C..., Mme Michèle R..., Mme Anne-Lise R..., Mme Odile J..., M. Christophe F... et M.
Source officielleciv1
613723a9cd5801467740c9e4
27 février 2001
27 février 2001
pourvoi formé par Mme Joanne Y..., divorcée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 2e section), au profit de Mme Odile
Source officiellesoc
61372239cd580146773fb377
31 mai 1994
31 mai 1994
demeurant ..., à Fontaine (Isère), 3 ) de Mme Christina A..., demeurant Château Gaillard, à Voreppe (Isère), 4 ) de Mme Martine B..., demeurant ..., à Saint-Martin d'Hères (Isère), 5 ) de Mme Odile
Source officiellePage 8 sur 55
Delfosse, Marie-Francoise Marcelle, Spina, Chileaud, Marie-Odile, Chambet
03/09/2026
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DESCHARMES, Lou, Arlette, Odile
31/08/2026
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LORENZO, Alécia, Denise, Odile, MESSINA
26/08/2026
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DENEUCHATEL, Christelle Odile
18/08/2026
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ODILE DE CHANGY SARL
09/08/2026
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