la présente ordonnance ; "et aux motifs que l'organigramme interne du groupe Y..., saisi dans le cadre de cette dernière procédure, permet notamment d'identifier, au titre des caractéristiques communes

Patrick, - D... Gilbert, - A... Jean-Marc, - F...

X..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune du Carla-Bayle, radié de cette liste Mme Patricia Y..., alors, selon le moyen, que, d'une part, le Tribunal aurait violé l'article L. 11 du

demande, l'arrêt retient que les chemins ruraux sont des chemins appartenant aux communes jusqu'à preuve du contraire, que la commune a, dans une délibération de son conseil municipal du 9 avril 1971,

Patrick, - Y...

Jean-Patrick Z... , 3°/ à Mme Gwenaëlle Y..., épouse Z... , défendeurs à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n° X 16-24.096 invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés

société de management eIle-même basée à l'étranger ne saurait être que fiction juridique, la société TF Management BV se révélant n'être qu'un écran destiné à masquer la participation effective de Patrick

La société Patricia Etienne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

L'ENVIRONNEMENT (MNLE), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 octobre 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Serge E..., Patrick

L. 480-7 du Code de l'urbanisme ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'aux termes d'un permis de construire délivré le 2 août 1995, Patrick

Patrick, 1 ) par Patrick Y... , seul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs

Daniel XF..., ... à L'Union (Haute-Garonne), 3°/ de Mme Patricia XF..., demeurant ... à L'Union (Haute-Garonne), 4°/ de M. Jean-Pierre XG..., demeurant ... (Haute-Garonne), 5°/ de M.

téléphonie mobile, n'avait tenu aucune comptabilité, ni souscrit les déclarations de son chiffre d'affaires passibles de la TVA ni déclaré les échanges de biens effectués entre Etats membres de la Communauté

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 4 février 1998, qui, pour injures publiques envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, a ordonné

Patrick X..., demeurant au Pontet (Vaucluse), ..., en cassation du jugement n° 11207 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon, au profit de

Patrick X..., demeurant au Pontet (Vaucluse), ..., en cassation du jugement n° 12348 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon, au profit de

Patricia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 3 mars 1999, qui, pour construction sans permis, l'a condamnée à 8 000 francs d'amende, a ordonné sous astreinte

"Ordre souverain de Malte", l'autre "Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem", héritiers de l'Ordre des chevaliers de Malte créé en 1099, ont déposé plainte ; que la création, par Antoine X..., Patrick