Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Sirev, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Patrick A..., mandataire liquidateur, demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la socité Omnium construction et de commissaire à l'exécution du plan, 4

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que M.

au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 18 septembre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... pour délit de blessures involontaires

Francisco Y..., 28/ Mme Patricia Y..., née B..., demeurant tous deux à Clairac (Lot-et-Garonne), ..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alison X..., demeurant les Mésanges, rue de Fériol aux Guibertes, 05220 Monetier-les-Bains

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : " Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde. " Patricia C...est monitrice principale du secteur linge où vous travaillez

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Lyon cédex 08, 2 / la société Lipha Santé, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Monot Groupe Lipha, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

société La France vie, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences), au profit de Mlle Patricia

D..., Patric X..., 5 / de Mlle Léa, Gilberte X..., 6 / de Mlle Lucienne, Marie-Josèphe I..., demeurant tous à Blachon (Guadeloupe), Baie Mahault, 7 / de la compagnie d'assurances La Concorde,

Patrick X..., demeurant ...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1993, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a ordonné, sous

Patrick M..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 34°/ de M. Jean N..., demeurant rue de la Prairie à Saint-Laurent-sur-Saône (Ain), 35°/ de M.

Cloppet au Vésinet (Yvelines), 9°/ Madame Anna, Margareta Z..., veuve F..., demeurant ... au Vésinet (Yvelines), 10°/ Monsieur Patrick F..., demeurant ... au Vésinet (Yvelines), pris ès qualités