. ; qu'enfin des photographies versées aux débats par celles-ci montrent la présence de pelleteuses en position pour effectuer ces travaux ainsi que l'état du terrain en cours puis à l'issue de cette opération

participant également au point d'avoir été le seul interlocuteur de certains clients, Alain I..., Jean-Luc J..., tandis que Michel K..., qui travaillait dans l'entreprise en qualité de « chauffeur de pelleteuse

X... a exécutés antérieurement au 1er janvier 2002, date à laquelle elle justifie s'être vue reconnaître par l'association PELET ASSIER le statut de juriste collaborateur au coefficient 410, statut réservé

Z..., vu de face en train de pelleter ; Que tous deux sont reconnaissables ; Que le Dauphiné Libéré n'a pas sollicité l'autorisation des personnes concernées avant de diffuser leur image dans un article

Les enquêtes effectuées par les services de l'inspection du travail et de la gendarmerie saisis par Miguel X... ont révélé que, le matin, Miguel X... a réalisé un travail avec la pelleteuse, qu'en début

susvisés ; " alors, d'autre part, que la chose abandonnée n'est pas susceptible de vol ; qu'il est constant que les fossoyeurs étaient chargés, dans le cadre de leur fonction, de déblayer à la pelleteuse

L..., quand le rapport d'expertise relevait que les désordres étaient liés à l'absence de précaution dans la découpe du mur ouest à la pelleteuse, à la mise en place de parpaings sans fondation et à un

à Alain X... avec au fond un tuyau de gaz ; ce tuyau présente, sur la gauche, une longue éraflure d'environ 60 cm et une autre, sur la droite, plus petite ; il est noté des traces de dents d'une pelleteuse

absence, le service administratif spécialisé disposait d'éléments généraux mais non d'éléments spécifiques de comparaison afin d'établir cet impact sur la faune et la flore ; que le curage complet à la pelleteuse

MOTIFS ADOPTES QUE « cette clause pénale a pour objet d'obliger l'acquéreur à maintenir l'activité hôtelière, et ce, conformément au cahier des charges de la ZAV de Val Thorens (extension du hameau de Péclet

XG..., exerçant sous l'enseigne Cabinet Peyret, domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 2016,

[U] faisait valoir que l'accident était due à la seule faute de la victime qui, au mépris des règles de sécurité les plus élémentaires, s'était mise dans le godet d'une pelleteuse, sans que rien ne puisse

ne peuvent être utilisés pour le transport de mobilier ou matériel, même peu encombrant ; qu'à cet égard, le directeur de la société Bois Net et Energie atteste que, lors de la livraison du poêle à pellets

législation sur les risques professionnels ; AUX MOTIFS QUE Francis X..., né le 9 novembre 1952, mécanicien à Caterpillar a présenté un malaise, le 22 février 2008 alors qu'il faisait des essais sur une pelleteuse

cession d'une entreprise pour un prix de 29,5 millions d'euros » ; Et aux motifs des premiers juges, éventuellement adoptés : « Or le caractère sérieux de la contestation du groupe Pellet

d'appel ; AUX MOTIFS QUE « Monsieur [W] [O], conducteur de travaux au sein de l'entreprise HELARY TP, intermédiaire entre le prestataire TLMT et l'entreprise HELARY, évoquant la pelleteuse

Monsieur [U] a entrepris la démolition de l'immeuble qui était implanté sur son terrain ; que Maître [V] a constaté le 22 septembre 2000 la présence sur le terrain de Monsieur [U] d'une très grosse pelleteuse

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné messieurs Jean-Claude et Roland X...ainsi que madame Hélène X...veuve PEYRET FORCADE, avec monsieur Oscar X...et madame