X..., engagé le 11 septembre 1991 en qualité de chef d'équipe par la société Piani, est devenu représentant du personnel et conseiller prud'homme ; que le 3 avril 2002 il a saisi la juridiction prud'homale

X... a été engagé le 17 septembre 1975 par la société Piani aux droits de laquelle est venue d'abord la société Forclum infra Sud-Est puis, à compter du 1er mai 2006, la société Entreprise Gauthey ; qu'à

. ainsi que par une promesse d'hypothèque faite par les époux X... et par le nantissement de 6 435 parts sociales dont l'emprunteuse était titulaire dans le capital de la société Cabinet Foubert et Piganne

Serge X..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre A), au profit : 1°) du Cabinet Foubert et Piganne, dont le siège est ... à

Piang A..., les conclusions de M.

De la suppression du poste de directeur du piano-bar depuis le deux septembre 2010, date de la mise à pied de M T.... (...)

Un peu de saumon fumé dans le rot à la Kronenbourg, un peu d'eau bénite dans le zyklon B, un peu de légion d'honneur sur l'imperméable à milice, un peu de pince à sucre dans l'extrait de batte de base-ball

Y... avait exercé la profession de professeur de musique, avait été accordeur de pianos et organiste, avait animé les cérémonies religieuses, avait fait du tandem avec un voisin et avait été secondé par

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Angèle X... veuve D..., demeurant à Piana (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre

par hasard en 73 ; que les prévenus étaient formellement reconnus par le témoin comme étant les auteurs de la tentative de vol ; qu'en outre, il était découvert à bord du véhicule l'existence de deux pinces

A LUI REMBOURSER LES SOMMES QU'ELLE AVAIT DU VERSER, ET, APRES AVOIR FAIT INSCRIRE UNE HYPOTHEQUE JUDICIAIRE PROVISOIRE SUR L'APPARTEMENT DE FRANCOIS PIANI, FIT COMMANDEMENT A CE DERNIER ET A SA FEMME

Dominique Z..., demeurant tous cinq, 20150 Piana, 10°/ de M. Jacques F..., demeurant: 20141 Marignane, 11°/ de M. Emile X..., demeurant 20153 Guitera-les-Bains, 12°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme REAGENS, dont le siège social est sis San Giorgio Di Piano Bologne (Italie), elle-même

X... a loué, le 7 octobre 1978, auprès de la société Financière de Paris Locamusic, un piano avec promesse de vente ; qu'en application du contrat, M.

compte pour une valeur de 323 956, 16 mais que s'agissant des actifs mobiliers, les parties sont en désaccord, la Fondation faisant pour sa part valoir que, quelle que soit la valeur retenue pour les pianos

première branche : Vu l'article 41 de la loi du 13 juillet 1967 ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué et les documents de la procédure, les époux X... ont chargé un architecte et la société Piccand

AYANT FAIT, LE 8 MAI 1975, UNE CHUTE MORTELLE A LA SUITE DE LA RUPTURE D'UN ELEMENT DE L'ECHAFAUDAGE SUR LEQUEL IL TRAVAILLAIT, LA SOCIETE ANONYME SEEP-PISANI QUI L' EMPLOYAIT FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE

peuvent être pratiqués que par les docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372 du code de la santé publique les actes médicaux suivants : 5°) Tous modes d'épilations, sauf les épilations à la pince