Jean-Pierre, - SIMON A..., - LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL CGT, - LA FEDERATION DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE CGT, - L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DU NORD, - L'UNION

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [V] [U] et de la société Step 1261, de la SCP L.

Hascher, président et Mme Lefèvre, conseiller, de sorte que cette décision, qui méconnaît la règle de l'imparité, a été rendue en violation des articles 430, 447 et 458 du code de procédure civile, ensemble

Vigneau, président, Mme Lefeuvre, conseiller référendaire rapporteur, M.

, les clauses contractées entre la Semavo et la ville de [Localité 1] ne sont pas opposables à la société EHC, car il n'est pas soutenu qu'elles ont été dénoncées ; qu'enfin, que les pièces

SCPI 1, ayant pour gérant la société Foncia Pierre gestion, 20 / la société Rocher Pierre international SCPI, actuellement en dissolution anticipée, représentée par son liquidateur, la société Foncia

SCPI 1, ayant pour gérant la société Foncia Pierre gestion, 20 / la société Rocher Pierre international SCPI, actuellement en dissolution anticipée, représentée par son liquidateur, la société Foncia

B..., ainsi que le médecin du travail se sont déclarés favorables à l'expertise (PV du CHSCT extraordinaire du 25 juillet 2014 - pièce n°4 du CHSCT) : - p. 7 : « le Président : je pense que c'est une

. ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 16 avril 2013, un agent

à la poursuite le caractère d'une infraction et si elle s'appuie sur des faits ou sur des titres donnant un fondement à la prétention du prévenu ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. P... M... a porté plainte à l'encontre de M. R...

fait état de déclarations de témoins sans que les attestations manuscrites et signées par ces témoins soient jointes, à l'exception, outre la déposition des prévenus, des attestations succinctes de Pierre

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Pierre

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Agence régionale de transaction immobilière, après débats en l'audience publique

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Holding [V] - HG et de M. et Mme [V], de la SCP Bernard Hémery,

conseils de solliciter l'autorisation de présenter leurs observations à l'audience ; que ces prescriptions doivent être observées à peine de nullité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

leur déroulement ; Sur le premier moyen : Attendu que les sociétés Aria, Bati-man et SPRL Refero font grief à l'ordonnance de ne pas prononcer d'astreinte en cas de non-destruction des copies des pièces

Pierre Arnold, (syndicat CFDT Pierre Canon Méditerranée France), demeurant immeuble Twins 2, 885, avenue du Docteur Julien Lefèvre, 06270 Villeneuve Loubet, 23 / du syndicat CFE-CGC Métallurgie Ile