Robert X..., demeurant Carrer Ebre, 23A Final Segre, 17487 Ampuria Brava (Espagne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés

SEBIRE.- PREMIER AVOCAT GENERAL : M. COME.- AVOCATS : MM. GEORGE, DE SEGOGNE, LABBE ET FORTUNET.

Versailles (4e chambre, 2e section), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , représenté par son syndic la Société d'études et de gestion immobilière du Nord-Est (Segine

dont le siège est 77244 Marne-la-Vallée Cedex 02, 5 / de la société Dimelec, société en nom collectif, dont le siège est ..., 6 / de la société Visogi, dont le siège est ..., 6 / de la société Segi

André X..., la SARL SEGIP, la société Sanitec et la société d'assurances Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF); Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que saisie de conclusions de

l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 1], représenté par son syndic la société d'Etudes et de gestion immobilière du Nord-Est Segine

CENTRALE D'ETUDES ET DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES (SCETI) ; QUE DESIGNEE COMME SYNDIC DE L'ENSEMBLE ET CHARGE DE LA GESTION DES SERVICES, LA SOCIETE D'EQUIPEMENT ET DE GESTION D'IMMEUBLES AVEC SERVICES (SEGIS

.., demeurant à Domloup (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1991 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Rivoli, dont le siège social est à Segre

les conditions d'exécution du contrat d'entretien ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions des époux X... soutenant, d'une part, que dans le contrat d'entretien signé avec une société SEGI

SEBIRE. - AVOCAT GENERAL : M. LAMBERT. - AVOCATS : MM. COPPER-ROYER, GIFFARD, BOULLOCHE ET BROUCHOT.

-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du [Adresse 3], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la Société européenne de gestion immobilière et patrimoniale (Segip

des copropriétaires de la résidence Poincaré [...]                                          , dont le siège est [...]                                         , représenté par son syndic, la société Segine

l'avaient acquis par acte au 6 mai 1976 en indivision chacun pour moitié moyennant le prix de 310.000 francs, dont 160 000 francs payés comptant par les acquéreurs et le solde de 150.000 francs par la SEGI

Lucien, demeurant La Brosse, Grez-Neuville à Le Lion d'Angers (Maine-et-Loire), 228/ Mme Desert Chantal, demeurant La Mulonnière, l'Hôtellerie de Flée à Segre (Maine-et-Loire), 238/ M. XG...

2011 dans le cadre d'une évaluation demandée par le procureur de la République, fait apparaître que Mme Y..., sans emploi, bénéficie actuellement du RSA et a accédé en juin 2010 à un logement HLM sur Segré

André Plumiocq, demeurant Lotissement Gramont, avenue de Ségure, 64200 Biarritz, 18°/ de M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du [...] , dont le siège est [...] , représenté par don syndic la société Cabinet Segine

la société FERLAM,- en tant qu'agent de production pour la société ROCKWELL,- en tant que magasinier pour la société MASONEILAN,- en tant que soudeur pour les sociétés ROBIOLLE, COUSIN, BSJ, ACV et SEBIRE

SEGIER D'AGOULT lui-même et son conseil avaient manqué à leurs obligations de diligence en ne se présentant pas à la convocation du juge chargé de contrôler l'expertise ni à la réunion organisée le 18

Albingia, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 11°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 7], dont le siège est [Adresse 4], pris en la personne de son syndic la société Cabinet Segine