COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Edith A..., domiciliée [...]                                                               , contre

Samir X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 25 janvier 2011, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Flunch, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Coopérative centrale agricole de Nouvelle-Calédonie, dont le siège est [...]                                    , contre

Battier PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR débouté Monsieur Stéphane X... de ses demandes contre la SA DIAC et de l'avoir condamné à payer à celle-ci

Denis Y..., 131 / de Mme Sabrina F..., 132 / de Mme Anne J..., 133 / de Mme Emilie K..., 134 / de Mme Josette L..., 135 / de Mme Marcelle M..., 136 / de M.

. d'autres tâches, - que la réalité de cette mise à l'écart est confortée par les attestations établies par Mme Sabrina G...

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Farida X..., domiciliée [...], contre

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité d'aide ambulancière par la société Ambulances Y... à compter du 1er février 1994 ; que, le 24 septembre 2001, elle a déposé plainte contre

suivant : Statuant sur les pourvois n°s R 17-12.617 à C 17-12.743 formés par la société La Poste (DTELP 34), société anonyme, dont le siège est [...]                                             , contre

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X... de son recours contre la décision de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile de France lui refusant la pension d'invalidité dont

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sterigenics, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...]                          , contre

Sabrina, parties civiles, - LA CAISSE PRIMAIRE d'ASSURANCE MALADIE DU LOIR et CHER partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2000

X...était notre directeur » ; que Mme Sabrina B..., assistante de service, explique avoir elle aussi constaté les faits suivants : « M.

Jim X..., 2°/ Mme Sabrina Y..., tous deux domiciliés [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige

Karim Pascal A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 15 janvier 2019, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires italiennes, en exécution

Raymond X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2016, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 novembre 2000, qui, pour contravention de blessures involontaires, les a condamnés chacun à 6 000 francs d'amende dont 3