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292 résultats pour « Sebastien COURTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10756

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Sébastien X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mai 2018, où étaient présents : Mme B..., conseiller

Source officielle

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Journal officiel
Créations

COURTIER CAMPVAN, CASTEL, Sébastien

SIREN 922365697Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

23/12/2022

Voir →

Créations

ROBERT ROSSI / COURTIER EN ASSURANCES, ROSSI, Robert, André, Sébastien

SIREN 383862380GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

13/08/2014

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02659

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Besançon, 22 juin 2010) que M. X... a été engagé à compter du 19 mars 2007 par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201647

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

X..., âge à partir duquel les arrérages à échoir commençaient à courir ; que la cour d'appel a pris en compte, pour la capitalisation des arrérages à échoir, un âge de 60 ans, tandis que l'arrêt mentionne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101128

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

près la cour d'appel de Toulouse, domicilié [...] , 2°/ au président de la chambre régionale de discipline des notaires de la cour d'appel de Toulouse, agissant au nom de la chambre régionale de discipline

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02063

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 septembre 2017 Cassation M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110683

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

B..., les époux X... versent aux débats un courrier du 12 mars 2013 par lequel M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11209

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Trois choses :-le fait de savoir où est Sébastien c'est ton travail et pas le mien.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01217

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2010), que M.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f44

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Centre a répondu à cette demande dans un courrier en date du 4 août 2004 (pièce 2-9) ; que l'analyse des réponses apportées par la SAS Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00338

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

Sébastien, lui fait son travail contrairement à toi.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100146

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Sébastien OO..., domicilié [...] , 54°/ M. Franck PP..., 55°/ Mme Isabelle PP..., domiciliés [...] 56°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11318

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Y... à "traiter les réclamations dès l'ouverture du courrier".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02064

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 septembre 2017 Cassation M.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424aea

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01546

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1331-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10489

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Sébastien A... qui affirme sans ambiguïté ne pas avoir été prévenu de l'absence de réserve d'huile par le salarié alors que « cette tâche lui incombait » ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10844

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Sébastien VVV..., domicilié [...] , 97°/ à M. Ziad WWW..., domicilié [...] , 98°/ à M. Ludovic XXXX..., domicilié [...] , 99°/ à M. Sébastien YYYY..., domicilié [...] , 100°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01089

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

CZ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 octobre 2024 Rejet M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01696

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

F...confirme « avoir entendu plusieurs fois Anita Z... insulter Sébastien E... (¿).

Source officielle