. ; que, sur les appels du prévenu et du parquet, la cour d'appel, après avoir reçu les observations des parties, a retenu les faits sous la qualification de non-assistance à personne en péril ; En cet

Serge, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 septembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui, du chef

[W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Suez RV Ile-de-France, après débats en l'audience publique du 20 mars 2024 où étaient présents M.

rectificatif (Paris, 2 février 2001) attaqués, que la société Résolution informatique, qui commercialise depuis 1986 des logiciels intégrés de gestion destinés aux entreprises, sous la dénomination "Série

n'étant pas à rechercher plus que pour toute autre confiscation et les sommes saisies au crédit de ses comptes bancaires, à l'exclusion du bien immobilier occupé par son épouse et ses enfants à [...] en Serbie

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 28 septembre 1995, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

sauvegarder un intérêt supérieur, n'a d'autre ressource que d'accomplir un acte défendu par la loi pénale ; qu'en excluant tout danger au motif que les plants détruits étaient expérimentés dans une serre

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Gérard X... coupable de recel de biens obtenus à l'aide d'un abus de confiance et en conséquence l'a condamné à la peine

. ; attendu que le 29 décembre 1999 Guy A... s'est rendu à la brigade de gendarmerie de Ducos pour déclarer qu'il avait appris de Serge E..., compagnon d'Y..., que cette dernière et sa soeur étaient

sur le véhicule objet de la vente intervenue entre les parties ; sa créance paraît fondée en son principe et la cessation d'activité de Madame Y...constitue une circonstance susceptible d'en mettre en péril

Serge X..., 2°/ Mme Y...

décision ; D'où il suit qu'il y a lieu de constater la déchéance partielle du pourvoi ; Sur le pourvoi en tant que dirigé contre l'arrêt du 26 février 2008 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Serge

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

du Code de la route réprimant le dépassement des vitesses maximales autorisée, violation du principe général du droit applicable à la matière pénale dit : principe de la légalité des délits et des peines

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 3 juin 1997 qui, pour violences sur la personne de sa concubine et outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique

de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Emmanuel X... coupable du délit d'agression sexuelle sur mineure de quinze ans par ascendant légitime et l'a condamné à la peine

) coupables de complicité dans le délit de non-représentation reproché à leur fille depuis octobre 1994 à novembre 1995, ainsi que de soustraction d'enfant par ascendant, les condamnant chacun à une peine

de procédure pénale, défauts de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré le prévenu coupable de conduite en état d'ivresse et, en répression, l'a condamné à une peine