effectives de reclassement entreprises auprès de la Fédération nationale des transports routiers, de Pôle Emploi, des différentes sociétés de son secteur d'activité ainsi que de la société allemande Spedition

remis en contrepartie sur le compte de cette dernière ; que cette somme a été ensuite virée sur le compte de la société SEP afin d'éviter ainsi que le Crédit Agricole, principal créancier de la société SPEM

protection des paysages et ressources de l'escandorgue et du Lodévois (APPREL), dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à l'association Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF

KG international spedition, société de droit allemand, dont le siège est Kochelseestrasse 8-10 D, 8 Munchen 70 (Allemagne), 4 / de la société Gremmel, dont le siège est ..., 5 / de la société Emailleries

de droit italien INA Assitalia SPA venant aux droits de la société Assitalia Le Assicurazioni d'Italia SPA ; que la société SAA a confié, à son tour, le transport à la société de droit italien Corsi Sped

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section D), au profit : 18) de la société Kis photo speed, ayant son siège social 21, avenue

) la société anonyme Kis France, dont le siège social est sis ..., 2°) la société anonyme Kis Photo Industrie, dont le siège social est sis ..., 3°) la société à responsabilité limitée Kis Photo Speed

dont le siège est à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société anonyme SPECIES

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour la société Speedy France Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté la société Speedy France de sa demande

X..., époux de celle-ci et Président de la SPEIR à l'époque de la livraison des marchandises, est intervenu volontairement à l'instance ; qu'il a fait valoir que la créance de la SPEIR contre la société

Bernard Z..., demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme Nordisk Transports et Spedition

au bureau d'études techniques Véry, assuré auprès de la CFAE, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Sis assurances ; que sont intervenues à la construction la Société parisienne d'étanchéité (SPE

(Loire-Atlantique), 2°/ de la Société anonyme Perigourdine d'Etanchéité et de Construction (SPEC), dont le siège social est à Marsac-sur-l'Isle (Dordogne), défenderesses à la cassation ; La demanderesse

de préemption au bénéfice de la société Domino's Pizza avec renvoi à des dispositions figurant dans chacun des contrats de franchise ; le 11 août 2011, la société Sert a reçu de la société New York Speed

délivrée à EBV par SPEC l'a été à la Sas EBV Electronik (France) et que c'est cette dernière qui a attrait Osram dans l'instance en l'appelant en garantie ; que SPEC y fonde son action contre la Sas EBV

du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que des élections pour le renouvellement des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel se sont déroulées au sein de la société Speedy

unique : Vu l'article L. 8241-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en décembre 2003 en qualité de femme de ménage par la société Quincaillerie Marine Speg

Les locaux professionnels occupent une superficie non contestée par la SAS SPEEDY de 243 m2.