laquelle précise que « la garantie RESPONSABILITE » couvre le Président du Club, les dirigeants, les participants, les bénévoles, les membres, joueurs, licenciés ou non au nombre de 530, ainsi que les spectateurs

, établi que la contrat de sponsoring a été rompu à la seule initiative de la société six jours après le contrôle ; que le but de la société de sponsoring n'était pas de défendre les intérêts des spectateurs

Jean-Claude Y..., gérant de la SARL Y... , exploitant d'une discothèque, est poursuivi sur la base d'un procès-verbal des agents des impôts, en date du 19 septembre 1988, pour admission irrégulière de spectateurs

de Magnan, 06000 Nice, représenté par son syndic l'agence du Cap de Nice, dont le siège est ..., 4/ de la société civile immobilière Haute Bise, dont le siège est ..., représentée par la société Spegi

le 30 juin 1951" ; que dès lors, la cour d'appel ne pouvait, sans dénaturer cet acte clair et précis, prétendre que la somme litigieuse représentant "la part de Mme A... dans la vente de 88 actions SPEG

Y..., dont le couple pensait d'ailleurs qu'il était mort ; que Mme Y..., qui a été spectatrice de l'accident, dit avoir vu que « des gens sont allés vers lui rapidement », elle-même prenant alors le parti

d'identification du docteur Y... dans le reportage objet du litige, alors que cette juridiction aurait dû apprécier ces éléments à partir d'une analyse objective de cette possibilité d'identification par un spectateur

Antoine J... qui assistait, en spectateur, en bordure de route, à un rallye automobile, fût mortellement blessé par la voiture d'un concurrent, M.

qu'il est en conséquence établi que l'Association HOCKEY CLUB MULHOUSE n'a pas adapté sa vigilance, sa prudence et sa diligence au niveau de risque que le match national organisé faisait courir aux spectateurs

police d'assurance couvrant : « les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'organisateur ou aux participants du fait des dommages corporels ou matériels causés aux spectateurs

effectuerait un défilé selon le trajet déterminé par la municipalité de Bonvillers et que celle-ci composée de 18 personnes en tenue blanche, se déplacerait par rang de trois, suivie des familles et des spectateurs

D'INFRACTIONS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 290 QUATER DU CODE GENERAL DES IMPOTS SELON LESQUELLES LES EXPLOITANTS D'ETABLISSEMENTS DE SPECTACLES COMPORTANT UN PRIX D'ENTREE DOIVENT DELIVRER A CHAQUE SPECTATEUR

commun des contrats, destinées à permettre à la personne publique contractante de faire respecter l'intérêt général, au regard notamment des impératifs de sécurité des usagers de la route et des spectateurs

, que la société La Quinoléine avait commis une imprudence en engageant les exploitants à opérer un mélange d'un maniement dangereux avec l'accord d'un de ses ingénieurs qui n'aurait pu rester un spectateur

graves dangers en termes de santé publique, d'économie parallèle et de criminalité induite et dont le retentissement excédait largement le ressenti des seules victimes et des lecteurs, auditeurs et spectateurs

erreurs dans ses projections des 2,3 et 13 mars 2004 dont les circonstances sont précisément relatées dans un rapport établi par la direction le 1er avril 2004 et confirmé par la plainte écrite d'un spectateur

la signature de la convention d'honoraire, cette mission est devenue sans objet aux termes d'une transaction signée dans des conditions rocambolesques dont le Cabinet Y... a pour l'essentiel était spectateur

des règles du jeu ou une faute quelconque eût été commise ; que les rapports faisaient seulement état d'une mêlée effondrée et de ce qu'un joueur avait été blessé ; que les attestations des deux spectateurs

(sic) [X], [U] et [G] met l'accent en substance sur le fait que l'infiltration a duré plusieurs mois alors que le film est monté de telle façon que le spectateur croit que cela l'a été sur quelques heures

sa lettre du 28.10.2004, que, selon les documents qui lui avaient été transmis à l'époque, "le montant cumulé des recettes TTC s'établit pour les 42 représentations à 533.426,84 euros, celui des spectateurs