a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Ah Niave, née Amirby, Y..., Liliane X..., demeurant ... à Ravine des Cabris (La Réunion), 2 ) Mme Y..., Nadia Ah Niave, épouse Turpin

X... et Y... et la société Tunzini protection incendie, le conseil de prud'hommes d'Angoulême, dans deux jugements du 8 septembre 2000, a dit que le bureau de jugement limitait sa décision à la requalification

social fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 10 février 1988) d'avoir accueilli le recours de l'institut, alors, d'une part, qu'il résulte du rapport d'expertise technique que le syndrome de Turpin

X..., architecte, la société Pernod a fait construire un immeuble de bureaux et une usine par la société CETBA, bureau d'études, et par la société Tunzini-Nessi TNEE entreprise de plomberie, qui a sous-traité

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie, Liliane X..., épouse Ah Niave, demeurant ... à Ravine des Cabris, Saint-Pierre (Réunion), 2°/ Mme B..., Nadia Ah Niave, épouse Turpin

anciennement SCI les Tulipiers , même si l'acte litigieux n' a pas été signé en cette qualité , s'agissant de la division en deux lots d'un terrain lui appartenant en personne ; qu'au vu de l'ensemble

hospitalière de Romorantin, de l'entretien et de l'exploitation de l'installation de chauffage comportant deux chaudières fabriquées par la société Wanson, vendues et mises en place par la société Tunzini

DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A RENVOYE LE DEMANDEUR DEVANT LA COUR D'ASSISES SOUS L'ACCUSATION D'AVOIR LE 15 MARS 1979 PARTICIPE A UN VOL COMMIS AU PREJUDICE DES ETABLISSEMENTS GOULET-TURPIN

. ; 14°) La société TUNZINI NESSI "TNEE", dont le siège est à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), route de l'Empereur ; 15°) La SOCIETE CALLENDRITE, dont le siège est à Paris (2e), ..., ayant maître Serge

exercerait cette représentation dans le secteur qu'il a proposé comme étant celui dans lequel il travaille habituellement, à savoir la clientèle Auchan, Continent et Promodes, à l'exception de Goulet Turpin

, mais qu'un accident mortel à l'ouverture du clapet de soutirage du charbon vers la bande transporteuse suite à une accumulation d'eau dans le compartiment charbon du tubbing ; qu'à cet égard, si le témoin

D'APRES LE RESUME DE CETTE RAISON SOCIALE NE POUVAIENT CONSTITUER UNE CONTRAVENTION A L'ARTICLE 11 DU DECRET DU 17 MARS 1967 ; ATTENDU QU'IL RESSORT DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LES ETABLISSEMENTS GOULET-TURPIN

MALTERIA TURINA, AYANT EN ITALIE LEUR PROPRE SIEGE SOCIAL, DE L'ORGE DE BRASSERIE PAR DEUX MARCHES SE REFERANT AU CONTRAT TYPE DE PARIS CAF N° 12 COMPORTANT, EN CAS DE LITIGE, UNE CLAUSE D'ATTRIBUTION

Palestine ( OLP), tué par balles par deux individus qui l'attendaient dans la rue devant son hôtel, diverses pistes ont été explorées, en particulier celle impliquant un membre de l'ambassade de l'OLP à Tunis

C..., et sur les nombreux postes situés à Tunis en production, de sorte que le progiciel, en lui-même, était opérationnel ; qu'en se bornant, pour considérer que le progiciel n'était pas opérationnel,

Tuatini Z..., demeurant à Maeva, 98731 Huahine, 6 / de M. Tini C..., demeurant à Maeva, 98731 Huahine, 7 / de Mme Lougier J...

écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des prescriptions du Protocole des conférences de Paris du 3 novembre 1815, du Traité de Paris du 20 novembre 1815, du Traité de Turin

déséquilibre et à la chute de loupes superficielles vers le bas du talus » ; que l'expert relève aussi, en bordure immédiate du haut du talus, sur le lot 88, la présence d'une haie d'arbustes et arbres, tulipiers

répression des Fraudes, en vertu de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de seize entreprises dont ceux de la société anonyme Tunzini

COMPAGNIE HELVETIA FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL, D'AVOIR RETENU SA GARANTIE, ALORS, SELON LE MOYEN, QU'AYANT CONSTATE QUE L'ACCIDENT ETAIT EXCLUSIVEMENT IMPUTABLE A UNE FAUTE COMMISE PAR SON ASSURE M TURPIN