William, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 27 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre Bernard Z... du chef d'usure

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Billa Gaz France de ce qu'elle se désiste de son pourvoi, en tant que dirigé contre la société Transports Williame

Richard Willemant comme avocat. 4.

C..., anciens salariés de la société Comptoir du Rouergue ; que William A... critique essentiellement le rapport Z... sur la méthode retenue par l'expert pour déterminer la marge brute et vérifier "si

William B..., juge à la cour de district des Etats-Unis pour la Floride du A... ; "aux motifs qu'à titre liminaire, John X... sollicite dans le mémoire déposé par son conseil, le renvoi de l'affaire

la lettre adressée au procureur de la République le 3 décembre 1994 et qu'il résulte de l'ensemble de ces documents, dont la teneur est indivisible, que le 10 septembre 1994, sur le marché Président Wilson

William X... est le gérant de droit et son père, André, gérant de fait ; qu'en procédant à des intimidations pour empêcher M. A... d'enchérir, en ayant recours notamment à l'homme de main de M.

l'usage abusif des biens ou du crédit de la personne morale ne pouvait être caractérisé, en l'état d'éléments incontestés dont il resortait que la société DIS 2000 avait entraîné la ruine de la société Williams

agence de Saint-Etienne, ZA la Bargette 42272 Saint-Priest-en-Jarez, et nous tenir informé de leur déroulement, l'officier de police judiciaire Michel Y..., capitaine de police, unité administrative Wilson

William X..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.

[W] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 24-20.428 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Wilmotte

SARL Bâtir Espace des deux conventions, avaient accepté le projet en ce qu'il prévoyait une formation de deux personnes à des fonctions de cadre, en vue d'un recrutement, de même que les intéressés, William

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Widmann, que sur le pourvoi incident relevé par la société Rubie's

William C... et de François D..., a condamné M.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Geodis Wilson

l'hebdomadaire Gala, édité par la société Prisma presse (la société) a publié un article, annoncé en page de couverture sous le titre "Qui sont vraiment les princes de l'an 2000", avec le sous-titre "Charlotte, William

Habib et William Z... ; qu'elle a ordonné la réouverture des débats pour qu'il soit conclu par les parties sur l'intérêt à agir du CEPME ; Attendu que le CEPME fait grief à l'arrêt de déclarer sa tierce

une saisie-contrefaçon, assigné la société Lesieutre et la société Distillerie Thivolet Universal qui commercialisent des boissons à base de vin mousseux et d'extrait de pêche sous la dénomination Wilson