CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

610 résultats pour « cyclisme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794bdc9ba5988459c44210

Cassation

7 novembre 1979

7 novembre 1979

: ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE GENEVRAY, QUI ENTREPRENAIT LE DEPASSEMENT D'UN CYCLISTE

Source officielle

Page 8 sur 31

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

607943469ba5988459c41d1e

Cassation

15 décembre 1975

15 décembre 1975

ET LA BICYCLETTE DE FERNANDEZ-PEREZ QUI PRECEDAIT LA VOITURE; QUE LE CYCLISTE SUCCOMBA DES SUITES DE SES BLESSURES; QU'UNE INFORMATION SUIVIE CONTRE MIGNON DU CHEF DU DELIT D'HOMICIDE INVOLONTAIRE

Source officielle
CC

civ2

6079433e9ba5988459c41c18

Cassation

12 juin 1975

12 juin 1975

ENTIEREMENT RESPONSABLE ENVERS L'AUTRE; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DE JOUR, DANS UNE VILLE PHILIPPE X..., ALORS MINEUR, PILOTANT UNE MOTOCYCLETTE APPARTENANT A SES PARENTS, HEURTA LE CYCLISTE

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc74

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Gabriel D..., perdit le contrôle de son véhicule qui alla heurter un mur ; que, blessée, Mme Z... a assigné les parents du cycliste alors mineur et leur assureur l'Union des assurances de Paris ; Attendu

Source officielle
CC

soc

613724a3cd58014677417292

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

travail ; 3 / que revêt un caractère saisonnier l'emploi destiné à satisfaire un besoin créé par la variation de l'activité ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a admis que l'activité était fortement cyclique

Source officielle
CC

civ2

60794b939ba5988459c43735

Cassation

25 juin 1986

25 juin 1986

X... avait aperçu bien à l'avance la manoeuvre dangereuse du cycliste et qu'il aurait pu éviter celui-ci en passant derrière lui ; Que par ces seules énonciations, d'où il résulte que la faute du cycliste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200453

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

et aurait pris la direction de la route départementale ; que par ailleurs il n'est pas contesté que les vélos étaient dépourvus d'éclairage ou de tout système lumineux ou réfléchissant et que les cyclistes

Source officielle
CC

civ2

60794bae9ba5988459c43a1b

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

dommages subis par Mme X... alors que, n'ayant pas tiré les conséquences de ses constatations d'où il résultait que la cyclomotoriste avait manqué d'attention et de maîtrise et tenté de dépasser le cycliste

Source officielle
CC

civ2

60794c9c9ba5988459c46340

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Frédéric X..., qui circulait à bicyclette sur l'accotement bitumé d'une route à grande circulation, a heurté la ridelle arrière gauche d'un camion de la société DSB Poussier tombé en panne ; que, le cycliste

Source officielle
CC

civ2

6079435d9ba5988459c42188

Cassation

20 décembre 1976

20 décembre 1976

DE L'AUTOMOBILISTE ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LES PREMIERS JUGES, QUI AVAIENT DECLARE LA FAUTE DU CYCLISTE IMPREVISIBLE ET INSURMONTABLE, AVAIENT PRECISE, DANS UN MOTIF INTEGRE PAR LES EPOUX Y...

Source officielle
CC

civ2

60794b679ba5988459c42f95

Cassation

4 janvier 1984

4 janvier 1984

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLISTE, M Y... QUI SORTAIT D'UN PARKING PRIVE ET L'AUTOBUS DE M X...

Source officielle
CC

civ2

60794ba99ba5988459c4399d

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

X... fit une demande reconventionnelle ; Attendu que pour exclure l'indemnisation des dommages subis par le cycliste en retenant à l'encontre de la victime une faute inexcusable, cause exclusive de

Source officielle
CC

civ2

60794bb39ba5988459c43aa1

Cassation

18 novembre 1987

18 novembre 1987

X... responsable pour partie des dommages subis par le motocycliste alors que, d'une part, en constatant que le cycliste au moment du choc avait été heurté à l'arrière sur sa voie normale près du côté

Source officielle
CC

civ2

60794c949ba5988459c46174

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

alors que celui-ci avait avoué, que l'expert judiciaire avait opiné et que les premiers juges avaient retenu que la présence de la voiture dans une courbe et sur une route étroite avait effrayé la cycliste

Source officielle
CC

civ2

60794ca89ba5988459c464fa

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

X..., circulant dans un groupe de sept cyclistes amateurs, sont entrés en collision ; que, blessé, M. Y... a assigné en réparation M.

Source officielle
CC

cr

6079a8639ba5988459c4d0df

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

somme de 15 000 francs de dommages-intérêts ; " alors que le seul fait, pour un journaliste, correspondant d'un quotidien français à l'étranger, de donner l'écho d'une polémique agitant le milieu cycliste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10555

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

... n'a pas réagi lorsqu'un collègue a, en sa présence, évoqué l'article qu'il préparait et qui a été publié le 5 mars 2014 relatant l'accident litigieux sous le titre « Bazancourt - il percute un cycliste

Source officielle
CC

civ2

607940e49ba5988459c3f857

Cassation

26 novembre 1970

26 novembre 1970

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'A UNE INTERSECTION DE RUES, APRES AVOIR ETE DEPASSE PAR L'AUTOMOBILE DE BURGAUD, LE CYCLISTE FILIERE FIT UN ECART

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200055

Cassation

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Y... a fait l'objet d'un classement sans suite pour défaut d'infraction par le procureur de la République, les témoignages de cyclistes ou de suiveurs accréditent la thèse d'un heurt volontaire de la victime

Source officielle
CC

civ2

60794cc79ba5988459c46e99

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Jean X..., qui le précédait et avait entrepris de tourner à gauche ; qu'à la suite de cette collision qui a entraîné la mort du cycliste, M.

Source officielle