Pierre A..., sur lequel un pied de parasol a été jeté, et qui a subi plusieurs fractures du crâne et de la face et présenté des hématomes sous-duraux ; que le tribunal l'a déclaré coupable, a ordonné une

Z..., lors de son admission à l'hôpital, présentait des fractures fermées ; que l'expert automobile a conclu que la victime est le passager éjecté et que le conducteur est le prévenu et qu'enfin, l'analyse

cheville à la suite d'un accident, Mme D... s'est vu prescrire, le 7 novembre 2014, le port de chaussures orthopédiques ; que, le 31 décembre 2014, elle a été victime d'une chute ayant entraîné une fracture

X..., victime d'une luxation-fracture de la hanche gauche et d'un traumatisme du genou gauche, a assigné M.

[E] [M], chauffeur de poids lourd employé par la société de transports [2], entraînant sa chute au sol et la fracture de ses deux poignets. 3.

ne pouvait estimer la vitesse de la moto; qu'au contraire, le peu de dégâts subis par la moto, la plupart des traces étant occasionnées par le ripage du véhicule sur la chaussée et l'absence de fracture

G... est tombé au sol du fait de cette empoignade, entraînant un traumatisme cervical majeur responsable de la fracture des vertèbres cervicales et de la contusion de la moelle épinière à l'origine des

travail de plus de 8 jours et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que, "les faits résultent également de deux certificats médicaux produits par la victime faisant état d'une double fracture

évoquée ; qu'en effet, les ecchymoses constatées sur le corps de la victime peuvent être dues, d'une part, à la chute sur la chaussée, d'autre part, à l'intervention pratiquée en urgence suite à la fracture

testament authentique à l'origine de la plainte de Jean-Marie Z... a été établi à la clinique de l'Occitanie dans la chambre de Mme F... qui avait subi le 26 août 1992 une intervention réparatrice d'une fracture

totale ou si une reprise partielle est intervenue et dans ce cas, préciser la durée ; " aux motifs que Daniel Y...produit un certificat médical établi par le CHR de Nîmes qui constate notamment une fracture

blessures qui lui ont été infligées ; "que celle de 30 000 francs est adéquate à un pretium doloris de 4/7, particulièrement caractérisé par l'expert, qui souligne que la victime a souffert de fractures

(que) d'ailleurs... il ne doit qu'à la chance d'avoir la vie sauve puisqu'il a subi une fracture du crâne et que le fait qu'il ait été scalpé par le premier coup permet de penser que la hache a glissé

pris immédiatement la fuite, que ce témoignage corroborant la déposition de la victime est suffisant pour ne pas retenir le certificat médical fourni en première instance attestant qu'en raison de la fracture

. ; "aux motifs que l'expert, le docteur Y..., note, dans ses commémoratifs, que Mme X... a été gravement blessée dans l'accident, longtemps hospitalisée et a eu de nombreuses fractures de côtes, ce

l'espèce, il résulte des propres constatations sommaires de l'arrêt que le désordre par léger affaissement de la dalle intérieure de 17 logements sur 70, ayant entraîné chez certains des fissures et fractures

Drouet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 2014), qu'à la suite d'une fracture du col du

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 juin 2020), Mme [C] a été victime d'une chute lui causant une fracture de l'humérus alors qu'elle était passagère d'un bus appartenant à la société Keolis, laquelle n'a