Yannick X..., 2°/ Mme Marline X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1°/ de la Caisse de crédit mutuel

.. a été transportée en véhicule sanitaire léger, du 27 octobre 1989 au 22 décembre 1989, de son domicile, situé à Précieux, dans la Loire, au cabinet d'un masseur-kinésithérapeuthe établi à Saint-Marcellin

(Vaucluse), 2°) de Mme Maryline Y..., épouse Z..., demeurant 22, rue Porte d'Avignon à Monteux (Vaucluse), 3°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Vaucluse, Centre d'Orange, dont le

Robert X... à payer la somme de 2 500 euros à Mmes Anne Marie, Françoise, Catherine, Maryline, Caroline, Valérie, Véronique X... et MM. Philippe, Michel X..., ensemble ; rejette la demande de M.

voiture ; que l'enquête a mis en évidence une absence totale de violence ou de grossièreté chez la victime à la différence de Philippe X... qui avait notamment déjà frappé une précédente compagne Marilyne

gestionnaires des régimes de retraite complémentaire facultatifs par capitalisation permettant la déductibilité fiscale des cotisations conformément à la loi n° 94-1226 du 11 février 1994, dite "loi Madelin

Y...alors qu'il était au sol ; que Mme Martine E...confirmait que M. X...avait soudainement sauté sur M.

X... a passé commande à la société Accel marine (la société Accel) d'un voilier que celle-ci a importé en France et dont elle a confié le dédouanement à la société ECT ; que cette dernière n'étant pas

X..., qui avait été promu "lieutenant commander", a dû arrêter sa carrière d'officier dans la Marine royale britannique pour raisons de santé en relation avec l'accident et changer de profession ; qu'en

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Nissan France, Nissan Europe et Nissan Fire and Marine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse générale de prévoyance des marins, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Etablissement national des invalides de la Marine, dont le siège est

anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Nissan Europe, société de droit hollandais, dont le siège est Johan X... 400, 1066 JS Postbus, 90295 Amsterdam, 3 / de la société Nissan fire et marine

X... a été engagé en qualité de prospecteur, le 8 février 1974, par la Compagnie générale de géophysique, aux droits de laquelle a succédé la Compagnie générale de géophysique Marine (CGGM) ; qu'il exerçait

I... a remis 10 000 francs qui ne lui sont pas été restitués ; que par contre deux personnes qui n'avaient pas eu affaire à Guy Y... et Dominique Z... n'ont pas été remboursées ; que Maryline J...

consécutifs aux frais de séjour aux Antilles de l'épouse et du fils de Daniel X... et déboute la société Dekra Veritas Automobile de ses demandes ; "aux motifs que sur les frais de séjours en Martinique

Martine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 1er juillet 1999, qui, pour prise illégale d'intérêts et complicité, a condamné, le premier, à 2 ans

Hovaere, conseiller, et Mme Martin-Pigalle, conseiller (arrêt page 1) ; "alors que seuls les magistrats ayant assisté à l'intégralité des débats de l'affaire peuvent en délibérer ; "qu'en l'espèce

qu'il conclut à la nécessité d'une angioplastie (dilatation de l'artère coronaire par un ballonnet) qui sera pratiquée par son collègue et associé le docteur Y... le 5 octobre 1998 à la clinique Saint-Martin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse générale de Sécurité sociale de la Martinique, dont le siège