[M], qui conteste toute implication dans le trafic de stupéfiants mais qui reconnaît a minima une tentative de commerce illégal de produits anabolisants, et d'une information qui débute, de nombreuses

C..., selon laquelle il avait reçu instruction de ne plus la contacter pour quelque motif que ce soit ; qu'elle a également soutenu avoir été victime de tentatives de déstabilisation, déduites de la modification

qu'il adressait à l'employeur et l'expression réitérée de sa volonté d'ouverture au dialogue permettaient de se convaincre de sa mauvaise foi, dès lors qu'il mettait en réalité en échec toutes les tentatives

F... le 8 mars 2011 visait des faits distincts puisqu'elle dénonçait en outre des faits d'extorsion en bande organisée, de faux, d'usage de faux, de tentative, de recel et de complicité ; que la chambre

D... a lui-même porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de dénonciation calomnieuse et tentative d'extorsion de fonds ou chantage. 4.

[C] ont été condamnés par la cour d'assises spéciale de Paris pour complicité d'assassinats et complicité de tentatives d'assassinats ainsi que pour participation à un groupe terroriste, faits commis en

pour dénonciation mensongère, émission de chèques en violation d'une injonction bancaire, abus des biens ou du crédit d'une SARL par un gérant à des fins personnelles, banqueroute, escroquerie et tentative

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2001, qui, pour escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

devant le tribunal correctionnel de Melun sous la prévention de faux en écritures publiques ; "aux motifs que Lucette Y... a déposé plainte avec constitution de partie civile le 2 mai 1995 pour tentative

aucune visibilité ; que le prévenu a reconnu lors de son audition sa façon assez sportive de conduire ; qu'il a déploré le comportement de Patrick Y... qui aurait inutilement paniqué à la vue de sa tentative

décret du 10 juin 1983 précise qu'en cas de décès de la personne immatriculée, sa radiation doit être requise par ses héritiers dans les deux mois du décès ; qu'en l'espèce, malgré les multiples tentatives

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 17 janvier 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-VIENNE, sous l'accusation de viols et tentative

INFORMATIQUE, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie, de tentative

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 21 octobre 1999, qui, pour tentative d'escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, avec maintien

constaté que le jeune mineur de douze ans, de caractère vulnérable, avait subi de la part du surveillant d'internat, qui avait autorité sur lui le soir, et en dépit des refus qu'il avait opposé et des tentatives

ne peut connaître d'autres accusations que celle de l'arrêt de renvoi qui l'a saisie ; que l'arrêt de renvoi avait en l'espèce expressément écarté l'accusation de viol pour ne retenir que celle de tentative

de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de faux, usage de faux, et tentative

qu'en déduisant des réactions de Hamid Y... au contrôle d'identité que les policiers commençaient à son encontre les circonstances qui eussent dû être préalables à ce contrôle, et en relevant que sa tentative

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2002, qui, pour escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 24 mois d'emprisonnement

qu'elle savait qu'il aurait eu mauvaise réputation, notamment dans ses relations avec les femmes, et que, s'étant aperçue que le prévenu montait l'escalier derrière elle, elle n'a pas fait la moindre tentative