d'employée commerciale selon contrat à durée indéterminée à temps partiel ; qu'elle devait effectuer 22 heures de travail réparties sur cinq jours, à raison de 4 heures par jour les lundi, mardi, et mercredi

privé sa décision de base légale au regard des articles L.140-1 du Code du travail et 1134 du Code civil ; ET AUX MOTIFS adoptés QUE la Société EVERSTYL a rédigé une note d'information en date du mercredi

transfert prévue par le protocole du 17 avril 2003, ordonné la réouverture des débats et dit que les salariés titulaires d'un contrat d'interim devront mettre en cause leur employeur pour l'audience du mercredi

soutenait devant la Cour d'appel qu'à compter du printemps 2002, Monsieur X... et elle-même avaient modifié la convention initialement conclue, en convenant qu'elle passerait les fins de semaine et les mercredi

supplémentaires apparaissait sur le récapitulatif chiffré qu'il avait établi, par une lecture simple du planning, donnant en exemple la semaine du 15 avril 1996 au 21 avril 1996 où il avait travaillé les lundi, mercredi

X..., c'est pour cela qu'il a signé la pétition, la dernière fois, c'était dans la nuit du mercredi 21 au jeudi 22 août, vers 2h du matin, il a dû fermer sa fenêtre et il comprend les voisins les plus

l'article L. 133-14 du code monétaire et financier est inopérant ; que le délai prévu par l'ordonnance de consignation du 27 septembre 2010 expirait le 27 octobre 2010 au soir, qui était un jour ouvrable (mercredi

Y... s'est constitué partie civile contre tout auteur ou complice des faits d'injures commis le mercredi 29 novembre 2006 à l'occasion d'une émission radiophonique diffusée sur la station Europe 1 intitulée

[O] rappelait au salarié qu'il demandait trois dossiers complets pour le mercredi prochain ; qu'en affirmant que M.

Dans une déposition écrite qu'il a mis à notre disposition, cet agent de surveillance déclare notamment avoir vu deux individus s'introduire sur le site d'activité précité le mercredi 24

Pour les cours de droit social, je suis disponible les lundi après-midi, les mardi et les mercredi après-midi.

un document intitulé "affichage obligatoire des horaires de travail", non daté, qui indique pour le salarié "cuisiner" travaille selon les horaires suivants : lundi fermé ; mardi de 9 h 30 à 14 h ; mercredi

pour débouter Mme [I] de sa demande en paiement d'une indemnité pour non-respect du temps de repos hebdomadaire, qu'au vu des éléments versés au débat, la salariée bénéficiait de son jour de repos le mercredi

fixer chez Mme [Z] [P], [Adresse 1], qu'aux conditions suivantes : chaque jour de 8 heures 00 à 18 heures 00 ; - se présenter avant le 28 juillet 2022 à 16 heures 00 et ensuite tous les lundi, mercredi

de ces faux certificats découverts lors de la perquisition au siège de la société MLI est admise par le prévenu : il s'agit de documents obtenus par apposition de typex sur des documents à en-tête Mercédès

A la suite de cet événement, cinq membres de la famille X... étaient placés et maintenus en garde à vue pendant quarante-huit heures à compter du mercredi 7 septembre 1994 à 20 h 55.

2004 ; que Monsieur X... prétend que son employeur l'aurait contraint à signer, en juin 2004, un avenant à son contrat de travail, aux termes duquel, il aurait été tenu de travailler les mardi et mercredi

G... est notée par l'employeur en 2010 sur une durée de 8 heures sont les suivantes : - sur le chantier ADAPEI : - du lundi 2 au jeudi 5 août 2010 inclus ; - du lundi 9 août au mercredi 11 août 2010 inclus

enfin de 11 h à 11h45, et s'occupait des groupes de pré-compétition et compétition, - le lundi de 17h30 à 22h, - le mardi de 6h30 à 8h30, de 17h30 à 18h30, de 18h30 à 20h30 et de 20h30 à 22h, - le mercredi

l'absence d'avancement de celle-ci, ne reposait sur aucun fait précis sinon le temps partiel de la salariée à qui il était reproché de ne pas assurer des cours dispensés à la chambre des métiers le mercredi