Jean-Claude, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec arme commis en bande organisée, tentative

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE POITIERS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre spéciale des mineurs, en date du 8 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre X... pour tentative

[F] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Pas-de-Calais, en date du 17 janvier 2020, qui, pour viols aggravés, viol, tentatives de viol aggravé, en récidive, l'a

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 8ème section, en date du 12 mars 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement, vol en bande organisée, tentative

. ; que Mme X..., par courrier du 7 juillet 1991, a contesté avoir donné un tel mandat à la banque et l'a assignée en paiement et en dommages-intérêts ; que la banque a porté plainte pour tentative d'escroquerie

[C] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 15 juin 2021, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de meurtre

[E] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 19 mai 2021, qui, pour escroquerie, extorsion et tentative, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis

Mme [G] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 5 octobre 2021, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de tentative

[L] a fait l'objet de poursuites des chefs de détention, transport, importation, offre ou cession et tentative d'offre ou cession de stupéfiants, et de refus de remettre aux autorités judiciaires ou de

Celle-ci a soulevé l'irrecevabilité de la demande pour défaut de mise en oeuvre de la tentative préalable de règlement amiable prévue au contrat. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 26 janvier 2023), Mme [G] a été victime d'une tentative d'assassinat dont les auteurs ont été déclarés pénalement et civilement responsables. 2.

B..., médecin ; qu'il en résulte que, quel que soit le contenu de ce rapport, il ne peut être juridiquement considéré comme constituant une escroquerie au jugement ou une tentative d'escroquerie au jugement

.  , contre l'arrêt n°782 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 décembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Et pour cause, les pompiers sont intervenus mardi à 23h17 chez Nathalie C... à la Croix-Rousse pour une « tentative de suicide » . c'est également le terme référencé chez les policiers qui ont suivi l'affaire

U... a été condamné le 8 février 2017 par le tribunal correctionnel de Lyon à la peine de dix mois d'emprisonnement pour tentative d'escroquerie en récidive et destruction du bien d'autrui ; que le 24

[K] [A] et [T] [A] des chefs de tentative d'escroquerie et blanchiment aggravé, a ordonné des confiscations. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

les déclarations d'Y... ont été corroborées par de jeunes camarades qui indiquaient que Z... l'avait embrassée sur la bouche, et qu'un autre indiquait que Z... s'intéressait beaucoup aux enfants et tentait

Marseille avait rejeté les demandes du département tendant à l'enlèvement des pannes, ce dont il résultait nécessairement qu'en poursuivant néanmoins la mise hors service des pannes, le conseil général tentait

mètres du point de choc; qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était invitée, si de tels éléments ne caractérisaient pas une vitesse excessive, en pleine agglomération, du cyclomotoriste qui tentait

impôts et frais dont il avait fait l'avance pour l'indivision post-communautaire entre la date de dissolution de la communauté et celle du partage de l'immeuble, aux motifs que la discussion qu'il tentait