J... après les faits qu'elle était "à quatre grammes", qu'il l'avait ramenée chez lui et I'avait portée dans l'escalier ; qu'en conséquence il résulte de ce qui précède, des charges suffisantes contre

de la Banque nationale de Paris, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Eurofip, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société Banexa Espana

des locaux et notamment "fait dresser 10 nouvelles cloisons", "posé 9 faux plafonds", "fait […] installer des structures" dans les locaux, et "procédé au percement d'un plancher [avec création d'un] escalier

servitude de passage destinée à désenclaver la propriété de la SCI Libère-Terre grève son fonds, en se prévalant notamment du préjudice qu'une telle servitude lui causerait, le chemin passant à raz de l'escalier

le locataire, ayant contribué à l'aggravation du dommage, devait supporter le coût des travaux de remise en état, à hauteur de 30 %, des peintures intérieures du mur pignon au rez-de-chaussée dans l'escalier

établi à l'égard de la victime ; Attendu que Mme Renaud X..., employée de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE), a déclaré à son employeur avoir été victime le 15 janvier 1993 d'une chute dans l'escalier

TRIBUNAL CIVIL DE NICE, A LA DEMANDE DES EPOUX A..., A CONDAMNE LES EPOUX D..., PROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE CONTIG U, A SUPPRIMER, PAR TOUS AMENAGEMENTS UTILES, LES VUES DROITES ET OBLIQUES OUVRANT SUR L'ESCALIER

AURAIENT AVOUE S'ETRE EMPARES, DANS LA NUIT DU 2 AU 3 OCTOBRE 1962, A BOULOGNE-BILLANCOURT, DE PLUS DE 150 CAISSES DE BOUTEILLES DE WHISKY, APRES S'ETRE INTRODUITS A L'AIDE D'ESCALADE ET D'EFFRACTION DANS

PAR LE BAILLEUR ET SUJETTES A DES CONTESTATIONS NON DEFINITIVEMENT TRANCHEES ; ATTENDU QUE POUR RETENIR LE DEMANDEUR DANS LES LIENS DE LA PREVENTION, L'ARRET ATTAQUE CONSTATE, QU'IL A FRANCHI PAR ESCALADE

reprochant son comportement antérieur ; que profitant d'un moment d'inattention de son agresseur, cette dernière parvint à s'échapper de l'appartement situé au premier étage de l'immeuble, descendit l'escalier

LEQUEUX AIDE-CUISINIER A L'HOPITAL PELLEGRIN A BORDEAUX, AVAIT DECLARE QUE LE 18 FEVRIER 1970, VERS 5 HEURES 15 DU MATIN, ALORS QU'APRES UN TRAVAIL DE NUIT QUI S'ETAIT TERMINE A 5 HEURES IL MONTAIT L'ESCALIER

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE JUDAS, TECHNICIEN AU SERVICE DE LA SOCIETE OZONAIR, QUI AVAIT ETE PRIS D'UN MALAISE, LE 16 NOVEMBRE 1970, TANDIS QU'IL MONTAIT L'ESCALIER MENANT A SON BUREAU DANS L'IMMEUBLE

Mohamed X..., demeurant escalier 1, ..., cité Calmette, Frontignan (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mme Christiane

Jean X..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), HLM Vernet Salanque, escalier N, n° 295, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mars 1991, où étaient présents : M.

Y... et, d'autre part, la répartition des charges communes générales, des charges communes spéciales et des charges d'escalier, entre tous les copropriétaires, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences

jardin objet du litige était bordé sur environ la moitié de ses limites par un chemin rural dont il est séparé par un talus d'environ 2 mètres à 2 mètres 50 de hauteur que l'on franchit au moyen d'un escalier

PARTIES PRIVATIVES RESPECTE A LA FOIS LA DESTINATION DU LOT FIXEE PAR LE REGLEMENT DE COPROPRIETE ET CELLE DE L'IMMEUBLE ; QUE LE FAIT QUE LES CAVES ETAIENT RELIEES A DES LOCAUX D'HABITATION PAR UN ESCALIER

REPONDU AUX CONCLUSIONS DES CONSORTS SUPPLICE SOUTENANT QUE LE DROIT CONFERE A LA LOCATAIRE ETAIT CONCRETISE PAR LA CONSTRUCTION DE SEPT ETAGES DE PARKING, DE RAMPES D'ACCES, D'AIRES DE DEGAGEMENT, D'ESCALIERS