S... avait cherché à réduire la vitesse de la moto qu'il conduisait, en rétrogradant, par l'utilisation du frein moteur de son véhicule ; qu'en retenant néanmoins que M.

excessifs et insultants, le salarié y accusant la direction de l'entreprise de « chantage », de « dictature », d' « actions sournoises et expédiées », d'une « lamentable supercherie » ou bien encore de chercher

violé l'article 4 du code de procédure civile ; 4°/ que les juges du fond ne peuvent rejeter la responsabilité de la banque vis-à-vis de la caution au titre de son devoir de mise en garde sans re-chercher

qu'en ne recherchant pas si les précisions contenues dans le droit de réponse que prétendait exercer Mme Y... ne faisaient précisément pas partie des informations que la société France 2 avait en vain cherché

d'exercer des pressions sur les juges ; qu'en effet, le mobile qui l'animait est indifférent, que, par ailleurs, il n'est nullement nécessaire, pour entrer en voie de condamnation, d'établir qu'il ait cherché

a répondu "récupérez vos chiens sinon je les abats" ; qu'à ce moment, trois chiens se tenant derrière lui ont pénétré dans l'enclos ; que "le luxembourgeois" (Nicolas X...) a levé sa carabine et a cherché

similaires devant le magistrat instructeur ; que, par ailleurs, sa version des faits est constante par rapport aux constatations matérielles effectuées par les magistrats ; que Caroline Y... n'a jamais cherché

l'art les responsables des sociétés Fievet et Serete et qu'il n'apparaît pas que la discussion de la date de suspension des travaux soit le résultat de manoeuvres par lesquelles les sociétés auraient cherché

faute ainsi commise en saisissant la juridiction répressive justifie la confirmation des sommes accordées à chaque partie civile ; "alors que le seul fait, à le supposer établi, que Paul X... ait cherché

"alors que Gérard X... démontrait (mémoire du 6 octobre 1998 p.3 et mémoire du 3 janvier 2000 p. 2) qu'aucune intention délictueuse ne pouvait lui être reprochée, dès lors qu'il n'avait nullement cherché

que Georges X... a déjà été condamné à douze reprises depuis 1965 en faisant systématiquement défaut lorsqu'il n'était pas détenu ; qu'après avoir obtenu à deux reprises le renvoi de son procès et cherché

qu'il a accepté les fonctions de gérant de la société FM et associés pour rendre service à des amis, qu'il n'a jamais exercé effectivement de telles fonctions, qu'il n'a pas été rémunéré, qu'il n'a pas cherché

constituant le droit commun ; que celui-ci implique que la libération conditionnelle puisse être accordée lorsque la moitié de la peine a été accomplie; que la décision attaquée ne pouvait refuser de chercher

reprendre l'argumentation, les parties civiles faisaient valoir que c'était l'épouse de Cerqueira qui lui avait fourni son seul alibi; qu'il était apparu que celle-ci avait grossièrement menti, avait cherché

régulièrement déposées, le prévenu faisait valoir qu'en tout état de cause, sa bonne foi était établie par le fait qu'informé des poursuites judiciaires diligentées à son encontre, il avait immédiatement cherché

X... consistait précisément dans le fait que celui-ci avait cherché à tout prix à faire l'affaire pour son compte personnel en se désintéressant totalement du sort de la société qui l'employait et

X... à compter de l'année 2000, nécessitait de procéder au remplacement en urgence de ce salarié pour remplir ses fonctions spécifiques de gardiennage et entretien d'un chenil situé en refuge ; que la

bonne part de celle fournie, la vente du reliquat ne leur permettant que d'accumuler des dettes ; que, des éléments fournis à l'audience par leur conseil, il s'avérait que ces prévenus avaient tous cherché

signifier que tous les noirs africains vont envahir notre pays, s'y comporter en maîtres, porter atteinte aux sentiments religieux de ses habitants et mettre en jeu la vie même de ceux-ci ", qu'elle a " cherché

l'existence de cette dette imputable à la désorganisation des services comptables de la société, c'était parce que l'état de la trésorerie sociale le lui in-terdisait, mais qu'il n'avait nullement cherché