Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses quatre premières branches et sur le second moyen, pris en ses deux premières branches 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le deuxième moyen 5.

Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, le troisième et le quatrième moyens 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche 5.

Deltel, président, Mme Miquel Pribile, conseiller assistés de Mme Ormancey, greffier qui ont entendu les avocats en leur plaidoiries, alors, selon le moyen, que les mentions de l'arrêt doivent permettre

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 2.

et le cabinet au sein duquel il collabore ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.

Mais sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, ci-après annexé 4.

Examen des moyens Sur le moyen, pris en ses huitième et neuvième branches, du pourvoi n° A 23-16.629, le moyen, pris en ses trois branches, du pourvoi n° P 23-16.687, le premier moyen, pris en sa seconde

moyen, pris en ses deux premières branches, le deuxième moyen, le troisième moyen, pris en sa seconde branche et le quatrième moyen, ci-après annexés : Attendu que ces griefs ne sont manifestement pas

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens, et sur le quatrième moyen pris en sa première branche, proposé pour la société [5] 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et le second moyen, pris en sa première branche 7.

moyen pris en ses deux branches : Attendu que la Société juridique et fiscale de Champagne fait grief à l'arrêt attaqué (Reims, 19 septembre 2001) de l'avoir condamnée à payer une somme de 593 350

Ces derniers ont saisi le premier président de la cour d'appel le 19 janvier 2018. Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches, ci-après annexé 5.

Sur le moyen, pris en ses deuxième, quatrième et sixième branches Enoncé du moyen 9.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 8. Mme [S] fait grief à l'arrêt de déclarer caduque sa déclaration d'appel à l'égard du ministère public et de M.

fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.