conseiller SIMON, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi

Examen de la recevabilité du pourvoi formé par l'avocat de M. [W] 5. M.

de la société civile professionnelle VUITTON, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois

CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 septembre 2020 Cassation Mme BATUT, président Arrêt n° 523 FS-P+B Pourvoi n° Z 19-11.621 R É P U B L I

[H] [A], domicilié [Adresse 4], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi n° R 15-18.704, un moyen unique de cassation et, à l'appui du pourvoi n° H

CIV. 1 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 décembre 2017 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 1257 FS-D Pourvoi n° V 16-21.679 R É P U B L I Q U E F

Par ordonnance en date du 31 mars 2022, le président de la chambre criminelle a joint les pourvois, déclaré irrecevable le pourvoi formé par M.

rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi

Recevabilité du pourvoi n° A 21-20.577, contestée par la défense 5.

Recevabilité des pourvois examinée d'office 9.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le Centre de Gestion Acor, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sermi, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

La société GMF assurances a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

L'UMIS et son directeur général contestent la recevabilité de la première branche de ce moyen.

par deux arrêts du 19 janvier 1996, a, d'une part sur l'appel de l'EDF, confirmé le jugement du 24 juin 1993, d'autre part sur l'appel de Mme X... confirmé le jugement du 30 juin 1994 ; que sur le pourvoi

Examen de la recevabilité du pourvoi formé par l'Etat français 6.

la cassation ; Sur le pourvoi provoqué formé par la société BNP : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par M.

Examen de la recevabilité du pourvoi formé le 23 mars 2020 7. M.

Recevabilité des pourvois n° N 22-16.176, J 22-16.357 et F 22-16.883 en ce qu'ils sont formés contre l'arrêt du 9 février 2015, contestée par la défense 16.

de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi