Daniel, - Z...Aurèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 octobre 1998, qui les a condamnés, pour homicide involontaire, à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 20

Daniel, - Y... Gérard, - Z...

société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - RICHEBRAQUE Daniel

Daniel Y..., M. Jean-Marc Y..., M. André Y..., M.

fixé par l'expert au 30 septembre 2000, doit prendre en compte également, dans une moindre mesure, la répercussion morale, sur le demandeur, des difficultés que ressent nécessairement, en permanence Danièle

5°/ la société Codip, Centre Maine-Montparnasse, société en nom collectif, dont le siège est ..., 6°/ la société LVCA, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 7°/ la société Danielle

Julien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 11 juillet 1991, qui, dans l'information suivie contre Daniel X..., du chef de faux en

Jean-Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Daniel A... et de Raymond

Jean, Daniel ZY..., 258°/ Mme Simone XFV..., épouse ZY..., demeurant ensemble à 1009 Pully (Suisse), Fontanettaz 15, 259°/ M.

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, pour faux, usage de faux et déclaration inexacte pour obtenir de l'Etat ou d'un organisme

Corinne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2006, qui, après relaxe de Daniel Y... du chef de harcèlement moral, l'a déboutée

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2001, qui a condamné le premier, pour escroquerie et présentation ou publication de comptes annuels

FRONTIERES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 janvier 2005, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Jean-Marie X... et Daniel

Pour son recrutement et le suivi de ses patients, le docteur Z..., qui ne dispose même pas d'un service de néphrologie comme l'exige le ministère, s'adresse à la clinique B... à Marseille, qui appartient

articles L. 450-4 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Daniel

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné le demandeur du chef de délit de fuite ; "aux motifs, qu'il résulte de la procédure et des débats, que le 16 juillet 2000, Daniel

(arrêt attaqué, p. 111) ; que Daniel I..., gérant d'une société, recherchait des fonds pour créer une entreprise ; qu'on lui présentait Mardochée Y...qui l'incitait à solliciter un crédit et lui faisait

Daniel Z..., demeurant ..., 2 / de l'AGS CGEA Ile-de-France, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 janvier 2001, où étaient présents : M.