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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137213acd580146773f20c2
6 mars 1990
6 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Z..., rue Creuse Chailles, Les Montils (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 30
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61372337cd58014677406f36
16 mars 1999
16 mars 1999
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société clinique Kennedy, société anonyme, dont le siège
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6137237ccd5801467740a6d0
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Alain Y..., domicilié 11, place de la Résistance, 14000 Caen, ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Sofal, 3 / de M.
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613721fbcd580146773f93ef
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Alain I..., - 6 ) M. Gilles G..., - 7 ) M. Antoine Z..., - 8 ) M. Jean-Dominique H..., demeurant tous ..., - 9 ) M. Patrice E..., - 10 ) M. Pierre Y..., - 11 ) M.
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ECLI:FR:CCASS:2010:C201060
3 juin 2010
3 juin 2010
Alain X... et M. Hillel X..., ès qualité de curateur de M. Alain X... en leur demande d'indemnisation des préjudices subis par M.
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO00036
13 janvier 2016
13 janvier 2016
X... allait emmener Mme Y... en mission à Toulon (ou Brest) pour l'avoir sous la main lors de la visite du site... M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:C202139
17 décembre 2009
17 décembre 2009
X... a été employé en qualité de soudeur du 20 avril 1971 au 31 octobre 1976 et détaché pendant cette période sur les Chantiers de l'Atlantique', la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis
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6 février 1973
6 février 1973
JULIA ET ALBINE X..., EN CONSIDERANT QUE CEUX-CI AVAIENT ENTENDU REPRESENTER TOUS LEURS CO-INDIVISAIRES ABSENTS, CAR IL RESULTE DES TERMES CLAIRS ET PRECIS DE CES REFUS QU'AUCUN DES TROIS SIGNATAIRES N'A
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ECLI:FR:CCASS:2019:C300966
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société So Ter Nor, de la SCP
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61372160cd580146773f33da
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Alain X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M. Robert X..., demeurant ... (Val-d'Oise), 5°) de M. Louis A..., demeurant ...
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6137211dcd580146773f1172
6 mars 1990
6 mars 1990
. ; 4°) Madame Simone R... épouse M..., demeurant à Moliets-et-Maa (Landes), ..., lotissements Destouesse ; 5°) Monsieur Alain R... époux de P...
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ECLI:FR:CCASS:2022:CO10501
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société FC Nantes, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société
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écutoiresc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01245
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Alain X..., ancien dirigeant du groupe, a déclaré des créances qui ont été admises à titre définitif pour 10 976 881,42 francs (1 673 414,78 euros) par arrêt du 7 mai 2001 ; qu'entre temps, la caisse a
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ECLI:FR:CCASS:2025:C300167
27 mars 2025
27 mars 2025
Sur le rapport de Mme Gallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Ville de Paris, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
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ECLI:FR:CCASS:2026:CO00325
17 juin 2026
17 juin 2026
Sur le rapport de Mme de Lacaussade, conseillère, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Prestige Loc, après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présents M.
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61372451cd580146774147e2
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Marc Dehamna, demeurant 21, Promenade Vénézia, 78000 Versailles, 22 / de Mme Eliane Poitte, demeurant 11, square Albin Cachot, 75013 Paris, 23 / de Mme Lucienne Geslot, demeurant 73, avenue Monclar
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10 juin 1999
10 juin 1999
Encouragés par la droite, les étudiants des facultés de droit descendent dans la rue au printemps pour protester contre la nouvelle réforme de l'enseignement supérieur d'Alain Z....
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61372143cd580146773f2548
26 juin 1990
26 juin 1990
Roland, Alain Y..., demeurant ... (5e), 2°/ de Mme veuve Y..., demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
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6137208bcd580146773eb696
25 novembre 1987
25 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Z..., demeurant à Dampierre (Yvelines), 7, place du Grimpereau, Les Cottages de Cernay
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613721b9cd580146773f688e
2 juin 1992
2 juin 1992
Alain B..., demeurant à Lestassys, Evenons (Var), 2°/ M. Francis G..., demeurant ..., 3°/ M. Tony J..., demeurant Côte Chaude à Saint-Just de Claix, Pont-en-Royans (Isère), 4°/ M.
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