Alexandre O..., domicilié [...] , 7°/ à M. Farid QQQ..., domicilié [...] , 8°/ à M. Olivier RRR..., domicilié [...] , 9°/ à M. Christophe SSS..., domicilié [...] , 10°/ à M.

Alexandre A..., demeurant ..., les susnommés agissant en qualité d'héritiers de M.

doit donner lieu à réparation du préjudice qu'elle a pu lui causer ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QU'il résulte des courriels versés aux débats que Monsieur Y... a indiqué à un tiers que son associée Alexandrine

à Mme Frédérique A..., épouse B..., domiciliée [...], prise en qualité d'héritière de Dominique A..., 7°/ à la société Mutuelles du Mans, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie et Alexandre

Alexandre E..., domicilié [...] , 7°/ M. XX... O... , domicilié [...] , 8°/ M. YY... , domicilié [...] , 9°/ M. F... G..., domicilié [...] , 10°/ M. Ghislain H..., domicilié [...] , 11°/ M.

aurait dû assurer le suivi de la réalisation des travaux et la commercialisation des lots ; qu'en la déboutant de sa demande d'expertise aux fins de détermination de son préjudice consistant dans la perte

Alexandre K..., domicilié [...], 13°/ à M.

Alexandre F..., clerc du précédent, au motif que l'article 1°' de l'ordonnance du 2 novembre 1945 relative au statut des huissiers rappelle que les huissiers sont tenus d'opérer des constatations purement

Patrick RR..., domicilié [...]                                   , 42°/ à Mme Lucy SS..., domiciliée [...]                                         , 43°/ à Mme Alexandra TT..., épouse UU..., domiciliée

Alexandre R..., son épouse, portant sur un terrain nu sis à Sainte-Rose, lieudit Welch, cadastré section [...] ; Maintient les dispositions relatives aux dépens et aux indemnités de procédure devant les

façon suivante : « écart sur le taux de base x par 12 mois x par le nombre d'années de discrimination le tout divisé par 2 » ; que cette somme ainsi obtenue sera majorée d'un pourcentage de 30 % pour la perte

Alexandre XP..., demeurant ..., 69 / de Mme Ariel YU..., demeurant ..., 70 / de Mme Marie-Jeanne ZC..., demeurant ...Ecole, 57100 Valmestroff, 71 / de Mlle Annie ZE..., demeurant ..., 72 /

Alexandre, contenant copie de l'ordonnance du 30 mai 2012 concernant le règlement de mon mandat social pendant la période d'observation (...) : 10 065 €" et dont il est indiqué par M.

(Luc XS...), demeurant à Joinville le Pont (Val-de-Marne), ..., 5°/ du bureau Véritas, dont le siège est à Levallois Perret (Hauts-de-Seine), ..., pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés

annexé : Attendu que la cour d'appel ayant modifié le montant des frais pris en compte pour le calcul du taux de marge en réintégrant la somme de 171 755 euros dans les coûts variables et fixé la perte

Cette perte constitue pour lui un dommage qui est compensé par l'allocation d'une indemnité; que dès lors, s'il apparaît qu'effectivement M.

Alexandre, - Mme Annette C... épouse D..., - l'EARL Goesel Vincent, - M. Pierre E..., - M. F... G... - Mme Jeanne G..., - Mme Camille H... - l'EARL DDD... , - l'EARL Beyer Luc, - le Gaec CC...

, pour infirmer le jugement sur la relaxe de la société, fondée sur l'absence de lien de causalité suffisant entre la négligence résultant de l'absence de balisage continu du parcours emprunté et la perte