Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé

Mc Queen comportaient la mention " netting " ; qu'en se bornant à énoncer qu'il n'est pas établi par les éléments du dossier que les sociétés Van Cleef & Arpels, Roger & Gallet et Alexander Mac Queen

B..., dit Paul, demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société à responsabilité limitée David Alexandre

Alexandre X... et à M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hugues X... est décédé le 20 juillet 1999 en laissant pour lui succéder sa veuve et deux enfants alors mineurs ; que, du fait du décès de son mari

Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 2000 par le tribunal d'instance de Cannes, au profit du syndicat des copropriétaires Le Parc Alexandra, dont le siège est ...,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 23 de l'accord cadre du 17 mars 1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que trois comités

Alexandre, Frédéric, Laurent et Stéphane X...

Alexandre, - X... Angélique, - Y...

Alexandre X..., domicilié chez M.

autorisée de stupéfiants et l'a condamné à la peine de 4 ans d'emprisonnement ; " aux motifs que Rachid D..., étant désigné comme un grossiste et un fournisseur des dealers vendant sur la place du marché

Alexandre, demeurant Route de l'est Crique Marguerite, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

Marc, Olivier X..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Pierre O..., demeurant ..., 5 / de M. Didier H..., demeurant ... de cour, rez-de-chaussée, 95500 Gonesse, 6 / de M.

Marcus, conseiller rapporteur, M. Guérin, conseiller, Mme Henry, avocat général, M.

Alexandre Y..., à payer la somme principale de 23 725 euros ; qu'en condamnant également M.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui les a condamnés, le premier, pour complicité de corruption, à 3 ans d'emprisonnement dont 30 mois

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 26 mai 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne