Gregor, se trouvaient sur le parcours au niveau du 5e trou, et durent partir à la recherche d'une balle perdue. M. Z... Gregor prit donc le volant du buggy, M.

versées aux débats, que, d'une part, la société La Ruche picarde n'établissait pas que les absences du salarié aient nui au bon fonctionnement de l'entreprise et entraîné une désorganisation du rayon bazar

deuxième part, qu'il résulte des termes clairs et précis de la lettre de la Direction des carburants du 23 janvier 1992, que la carte de paiement GR n'autorisait l'achat d'aucun des articles litigieux, balais

selon lesquelles le travail réalisé par les maçons coffreurs au sol consistait à accrocher avec deux autres salariés les panneaux à la grue, à guider l'opération d'enlèvement, à nettoyer le panneau au balai

du 27 décembre 2021 ne fait pas mention d'élément délirant mais d'un discours "infiltré d'une persécution latente" ; que les divers antécédents y compris ceux indiquant une certaine dangerosité sont balayés

X... a été engagé en qualité d'entraîneur par le club de basket-ball de l'association Rupella Sport La Rochelle, suivant contrat en date du 1er août 1991 d'une durée de trois ans dénommé "contrat à durée

V..., née le [...] à Bali-Nyonga (Cameroun), qui a acquis la nationalité française par naturalisation le 3 février 2012, a assigné le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes

un terrain sur lequel elle a fait construire une villa au sein d'un lotissement situé en bordure d'un golf exploité depuis 1988 ; que se plaignant de dégâts causés par la projection incessantes de balles

.., demeurant ... à Pantin (Seine-saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (1re chambre, section commerce), au profit de la Société des bazars

cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Claire, dont le siège est ... (2e), 2 / de la société Troyenne de bazar

il n'est pas logique d'imaginer que s'il avait eu une seconde arme véritable, Badre Y... aurait menacé Marc X... avec un pistolet à blanc et qu'il n'aurait pas fait usage d'une arme tirant de vraies balles

Z... a été engagé le 1er juin 1991 en qualité de joueur de volley-ball pour les trois années sportives à compter du 1er septembre 1991 par l'association ASUL-SLYCI ; que celle-ci a été mise en liquidation

être perçue comme menaçante pour Joël X..., ce dernier avait la possibilité de remonter dans son véhicule et de partir ; qu'enfin José Z... a indiqué qu'il avait eu la jambe paralysée dès la première balle

de Coigniere, Bazar de Pantin, Ester, Scm, et Saad, au prix de un euro pour chaque cession.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 mai 2004), que, selon convention du 20 décembre 1996, l'assocation des Tireurs du ball-trap

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mai 2016), que la société Rowenta France (la société Rowenta) qui fabrique et commercialise notamment des aspirateurs, a mis au point et commercialisé un aspirateur balai

X..., engagé par la société Docks de France, a occupé à compter du 14 octobre 1991 le poste de chef du département "Bazar - Libre Service" de l'hypermarché Mammouth de Châteauroux; qu'ayant été licencié

X... a prêté son concours à compter de l'année 1999 à l'association Puc volley-ball Paris volley pour s'occuper de l'équipe première du club ; que ses fonctions ont pris fin le 15 janvier 2005 après