Z... engagé en 1962 comme ouvrier par la société Ets Baguet puis promu en 1973 directeur technique a été nommé gérant de la société Sodilab qui a poursuivi les contrats de travail et repris les actifs

intérieure de la crèche [Établissement 1] relevant de l'association Oeuvres des crèches de [Localité 1], à laquelle il était confié ; que l'enfant se serait coincé la tête entre deux barreaux d'une barrière

présence de nuisibles, que dès son arrivée, l'intéressé, qui était légèrement vêtu comme arrivant de l'hémisphère sud où c'est l'été, a tenté de demander des vêtements chauds et qu'en raison de la barrière

par : - LA BANQUE WORMS, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 novembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Martial BARXELL

. ; que, par ailleurs, aucune arme n'a été découverte dans la cour de la maison d'arrêt des Baumettes ; qu'il est donc patent que plusieurs évadés étaient armés dans l'hélicoptère et il est plausible que

X... a été engagé en qualité d'entraîneur par le club de basket-ball de l'association Rupella Sport La Rochelle, suivant contrat en date du 1er août 1991 d'une durée de trois ans dénommé "contrat à durée

Barney ; qu'ayant réformé la décision en ses dispositions ayant débouté la société L'As de trèfle de sa demande reconventionnelle, la cour d'appel, qui a ordonné la délivrance par M.

d'amende, et de suspension de son permis de conduire sans aménagement ; "aux motifs que le 16 octobre 2001, vers 10 heures 30, un accident de la circulation se produisait dans l'agglomération de Balnot-la-Grange

parcelles, en violation des articles 3 et 2 des charges et conditions de l'acte de vente par la Société immobilière de la Martinique, retient qu'il ne peut être reproché à Mme Y... d'avoir forcé la barrière

A chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association sportive Basket Lattes Montpellier agglomération, dont le siège est [...],                                                       défenderesse

Mais sur le second moyen : Vu l'article 13 de la loi des 16 et 24 août 1790 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 novembre 1993), que la commune de Villiers-sur-Seine ayant implanté une barrière

coupables d'offre et cession de produits stupéfiants ; "aux motifs que, Mohamed X... nie toute participation à un trafic d'héroïne mais admet avoir "dépanné" Carole Y..., toxicomane notoire ; que des barrettes

Y... et l'EURL Pâtisserie Y... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré que cette société était occupante sans droit ni titre des locaux situés à Bagnères-de-Luchon dans lesquels elle exploitait un fonds de

qui a indiqué "qu'il ne contestait pas vraiment "l'infraction" ; qu'il convient par ailleurs de relever que les prévenus qui devant la Cour affirment ne pas avoir franchi la ligne de délimitation se basent

[L], locataire évincé, d'une « barrière composée de troncs, de piquets de bois et de fils de fer », ainsi que de « baignoires » faisant obstacle à une progression normale sur le chemin menant aux parcelles

enregistreuse générait un code valable durant quelques minutes permettant d'actionner l'ouverture de la barrière ; que M.

de moules et d'encadrements pour fabriquer des fromages ; que la société Sécril, qui exploite ce brevet, est titulaire du brevet n° 93 00 107, déposé le 5 janvier 1993, concernant un dispositif de barrettes

Sogea de Mondeville, ayant pour supérieur hiérarchique son directeur régional, implanté en Seine-Maritime, et que « pour lui, le chantier était sécurisé (bonne mise en place des matériaux) mais pas barriéré