Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Pinochet, Mabilat, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, Mme Y..., MM.

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. Y...

Camille Bernard, rapporteur, MM. C..., E..., F..., Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.

Bernard X..., Mme Claude X..., épouse Y... et Mme Rachel X..., épouse Z...

l'espèce, les travaux exposant au contact des pièces nues sous une tension supérieure à la TBT ; que les obligations ci-dessus rappelées incombent à chacune des entreprises ; que la circonstance que Bernard

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Chantal X..., épouse Y..., domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Bernard

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Bernard X..., ayant demeuré ... et actuellement ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 décembre 1997, où étaient présents : M.

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Acsys Lasertechnik GmbH, de la SCP

Bernard Y..., 2 / Mme Colette X..., épouse Y..., demeurant ensemble Lieudit Village, 82290 La Ville Dieu du Temple, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel de Toulouse

que, par acte notarié du 29 décembre 1995, après avoir constitué six lots avec l'ensemble de leurs biens, les époux X... ont déclaré consentir une donation, à titre de partage anticipé, à leur fils Bernard

Bernard C..., demeurant à Valenciennes (Nord), ..., 7/ de M. Jacques X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., 8°/ de M.

que sa rémunération en 2004 était supérieure à 70 % de sa rémunération antérieure, la cour d'appel a refusé de prendre en compte les pertes subies du fait de la déconfiture de la société qu'il avait créée

Mollard, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société coopérative vinicole de Lugny (L'Aurore), de la SCP Waquet, Farge

Bernard, - Z... Guy, - A... Jean-François, - B...

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Zennaro, rapporteur, MM. Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Zennaro, rapporteur, MM. Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Zennaro, rapporteur, MM. Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.