Bernard, - A... Jean, - B... Régine, - C... Bernard, - D... Gilles, - D... Patrick, - E... Colette, épouse F..., - G... Stéphane, - H...

Camille Bernard, conseiller, M.

Bernard, demeurant ... (Haute-Marne), 4°/ Monsieur F... Alain, demeurant ... (Haute-Marne), 5°/ Monsieur G... Yannick, demeurant bâtiment 16, n° ...

Bernard X..., ès qualités de liquidateur de M. et Mme Y..., demeurant 202, place Lamartine, Béthune (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Bernard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Monsieur Jean-Claude L..., demeurant à Dongermain (Pyrénées-Atlantiques), ..., 14°) de Monsieur Daniel M..., demeurant à Montoir-de-Bretagne (Loire-Atlantique), Bellevue Cité n° 53, 15°) de Monsieur Bernard

Bernard X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Bureau de Négoce International et représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.

autorisant lesdites opérations en présentant, mensongèrement, comme indépendants Olivier Y..., conseil en propriété industrielle au sein du cabinet de conseils en propriété industrielle REGIMBEAU et Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2005, qui les a renvoyés des fins de la poursuite du chef de participation avec arme à un attroupement

Bernard, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Mabilat, conseillers, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bernard Michaud, devenue Famille Michaud apiculteurs (la société FMA) a conclu

Stevens à Paris 9e, pris en la personne de son syndic, la société anonyme Cabinet Bernard Mainguy, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit le licenciement de Monsieur Jean-Bernard X... par la société Coopérative ouvrière de la Réunion justifié par une faute grave, et de l'AVOIR en conséquence

Bernard X... de la présomption de garde pesant sur lui, sans déterminer à qui les pouvoirs d'usage, de direction et de contrôle sur la chose auraient été transférés et donc sans déterminer le gardien,

Bernard B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Bernard Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Valence (section commerce, 2ème chambre), au profit : 1 / de la société Buffat Transports

aperçue que sa fille s'entendait mieux avec son mari qu'avec elle ; qu'elle était persuadée qu'Angélique avait inventé cette histoire pour nuire à son couple et n'avait jamais constaté aucun geste déplacé

Une discussion animée s'engage en la présence complémentaire de Monsieur Bernard C...qui avait été aussi informé.

Ricour, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Bernard X..., demeurant Le Maine Laforêt, 16190 Salles Lavalette, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société AB 7