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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6079a8cc9ba5988459c4efb4
30 mars 2005
30 mars 2005
Yvette, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Bernard R..., Yves S.
Source officielleciv1
6137216ccd580146773f39f6
16 avril 1991
16 avril 1991
COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève A., épouse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom
Source officielleciv1
61372326cd580146774060e4
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est à Bedoussac, 15330 Saint-Mamet, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel de Riom
Source officiellecr
édure suiviec/Michel X
ECLI:FR:CCASS:2009:CR05753
20 octobre 2009
20 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIÉTÉ AXA FRANCE IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre
Source officiellecr
61372611cd58014677422b9b
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1998, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et mise
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee40b
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110934
15 décembre 2021
15 décembre 2021
[E] [X], domicilié chez la Ligue des droits de l'homme, [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 20-12.511 contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2019 par la cour d'appel de Riom (chambre des mineurs), dans le
Source officielleciv1
60794e279ba5988459c48d98
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Bernard X..., Mme Y..., épouse X... et M. Frédéric X..., aux droits duquel se trouve Mme Z..., veuve X... en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur Romain X...
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9af
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Bernard, contre l'arrêt n° 38 de la cour d'appel de RIOM, chambre des appels correctionnels, en date du 27 avril 1989, qui, pour infractions à la réglementation relative aux conditions de travail dans
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdc8
18 janvier 1990
18 janvier 1990
Bernard, contre l'arrêt n° 38 de la cour d'appel de RIOM, chambre des appels correctionnels, en date du 27 avril 1989, qui, pour infractions à la réglementation relative aux conditions de travail dans
Source officielleciv2
613723b2cd5801467740d0fb
7 décembre 2000
7 décembre 2000
le pourvoi formé par Mme Bernadette Y..., épouse X..., demeurant le Pont Vert, avenue du Président Auriol, 03100 Montluçon, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Riom
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0ce3
19 décembre 1989
19 décembre 1989
(Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1988 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de Madame Marie-Thérèse Z... née Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372305cd580146774046a3
25 février 1998
25 février 1998
Denis Z..., demeurant : 43200 Grazac, 2°/ la société Colly Martin, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile, 1re section
Source officielleciv2
613722e1cd58014677402b02
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Bernard, 63700 Eloy-les-Mines, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
61372248cd580146773fbb20
31 mai 1994
31 mai 1994
Bernard Y..., demeurant à Pont-Astier, Orléat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1991 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de la société anonyme Thiers automobile
Source officielleciv1
60794b8d9ba5988459c43614
1 octobre 1986
1 octobre 1986
Bernades Z... ; Attendu qu'étant décédé avant l'achèvement de son procès, Antoine Y... n'a fait l'objet d'aucune condamnation pénale ; que, toutefois, M. Bernades Z... a assigné en réparation M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10963
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [I], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Laboratoire Cotral, après débats en
Source officielleciv3
61372326cd5801467740610d
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Bernard Z..., 2 / Mme Liliane Y... épouse Z..., demeurant ensemble Résidence Cathélina, Cité Jean A..., 15100 Saint-Flour, en cassation de l'arrêt rendu le 16 janvier 1997 par la cour d'appel de
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc2d
30 mai 1996
30 mai 1996
avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCE L'EQUITE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM
Source officiellecr
édure suiviec/Francis C
613724e0cd580146774191cf
17 mai 1989
17 mai 1989
Bernard, - H... Fernand, - A... Albert, - P... Claude, - E... Jean-Philippe, - B... Robert, - G... Antoine, - X... Micheline, épouse W..., - L... Louis, - XX... Marcel, - I...
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SARL BERNARD & RIOU
16/07/2026
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RIOULT, Gilles, André, Bernard, RIOULT
15/04/2026
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RIOU, sebastien, bernard
03/04/2026
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SARL BERNARD & RIOU
17/02/2026
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Riousset, Bernard, Pierre, Claude
28/12/2025
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