..., à Deuil La Barre (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du groupement d'intérêt économique (GIE) Intercil Boissière

du 2 janvier 1970 ; Vu les articles 19, 39 et 64 du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 ; Vu l'article 2015 du Code civil ; Attendu que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Boissière

équipant le malaxeur était démunie de protection, l'accident était en réalité dû à l'imprudence de la victime, puisque la machine, qui devait en principe être manoeuvrée à partir du sol à l'aide d'un boîtier

l'immeuble lui a consenti un bail commercial ; que, par acte du 21 octobre 1981, alors qu'ils avaient obtenu la nationalité française, les époux X... ont acquis la propriété de l'immeuble ; que la société Boissières

contrôles la présence d'une " pinette " pourtant bien visible puisque mesurant une dizaine de centimètres, et qui, en bloquant en position enfoncée le bouton de manoeuvre de descente figurant sur le boitier

vis-à-vis du personnel qui ne respectait pas les ordres donnés ; qu'il lui appartenait de prendre toutes les dispositions utiles et de faire arrêter l'empileuse pour que les travaux à effectuer sur le boîtier

Christian XC..., demeurant Maine de Boixe à Mansle (Charente), 34 / de M. Eric XD..., demeurant ... (Charente), 35 / de M.

Je lui ai demandé si ça pouvait être en relation avec le boîtier qui était ouvert et qui se trouvait derrière. [V] semblait ignorer que le boîtier était ouvert.

publication du règlement n° 295/2009/CE du 18 mars 2009, lequel a classé les produits litigieux à la position 85 21 ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'administration des douanes avait classé les boîtiers

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre les Syndicats des copropriétaires des unités I, II, III de la résidence La Boissière à Rosny-sous-Bois

ou de la garder et de s'en faire remettre une partie du prix ; que la cour d'appel a elle-même constaté que le véhicule vendu n'avait fonctionné normalement qu'après qu'aient été remplacés divers boîtiers

devenue le GAEC de La Boissière ; Mme Bernadette A... ne remet d'ailleurs pas en cause la capacité ou l'expérience professionnelle de ce dernier, l'article L411-35 du code rural ne posant aucune exigence

qu'il s'avère donc qu'à la livraison, une partie des compresseurs ont perdu leur bouchon d'obturation, de telle sorte que l'huile s'est tout ou en partie, écoulée des compresseurs, que de nombreux boîtiers

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté comme mal fondé le moyen d'annulation de l'exploitation des fadets du boitier numéro IMEI 35446011545608 et des actes subséquents, alors : « 1°

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le groupement d'intérêt économique (GIE) du Domaine de Saveteux, dont le siège est 77820 le Châtelet-en-Brie, 2 / la société SCEA de la Boissière

constaté que l'ambiguïté sur la nature privative ou non du lot n° 12 de l'immeuble vendu, par acte sous seing privé du 25 mai 2005, par la société de l'immobilier d'exploitation Macif à la société Boissières

s'étant procuré une boîte de tests Grau aux laboratoires de la Société française de recherche et d'investissements (SFRI), a fait fabriquer un test de grossesse comportant une copie quasi servile du boîtier

X... d'être intervenu à l'intérieur d'un boitier de sécurité ; qu'en retenant néanmoins qu'il résulte de l'ensemble de ces éléments précis, concordants et circonstanciés que le dysfonctionnement ainsi