d'un licenciement collectif par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 30 juin 2011 motivée comme suit : « dans le cadre du projet de fermeture de l'activité de production du site de Bornel

Ce même descriptif précise en sa page 20 : paroi extérieure en maçonnerie apparente en moellons tout venant en granit d'ELVEN (carrières CONAN option RAULET) équarris à un parement fasse bosselée, toutes

usées qui, après avoir eu une fuite, est réparé ; porte chauffeur déréglée ; moustiquaire du lanterneau sur lit avant sort des guides ; parabole satellite ne fonctionne pas ; toit du camping-car bosselé

V au Havre (Seine-Maritime), 6°/ la compagnie BOEL DE REASSURANCES ET D'ASSURANCES BOREAS, domiciliée chez son agent souscripteur M. Yves X..., demeurant ...

collecteur communal situé sur le chemin départemental n°12 et passant au nord-ouest de la maison des époux R..., les époux B... ont versé aux débats un rapport d'expertise amiable établi par le cabinet Borrel-Mesnier

document ; que certes, l'exclusivité territoriale a pu ne pas être toujours respectée, mais il doit être constaté qu'il s'est agi soit de chantiers anciens (Eglise Fresne sur Marne : 1993, Eglise de Bomel

Coiffe bosselée : Ce désordre est imputable-à l'EURL Menuiserie Charpente Denis Z... pour mauvaise exécution et à la société Bati Manche pour défaut de surveillance.

Maurice Bonnel, - M. Marc Liesenborghs, - M. Frédéric Neupert, - M. Alain Valério, - Mme Christine Durcudoy, - M. Gérard Houssart, - M.

courtage groupe Zéphir (intermédiaire d'assurance) à un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative souscrit par la caisse de prévoyance régionale (souscripteur) après des Mutuelles Unies, puis de Boreas

Bonnel avait été régulièrement et clairement informé des délais et voies de recours, les juges du fond n'ont pas tiré les conséquences légales de leurs propres constatations et violé ainsi les articles

percement de tranchées et ont dégradé le revêtement de l'assiette de la servitude ainsi qu'en atteste un procès-verbal de constat dressé le 9 mai 2011 qui énonce que la chaussée est par endroits enfoncée, bosselée

Jean-Claude Y..., demeurant 13, avenue du Bois Biquet, 78830 Bonnelles, 24 / de M. Colbert D..., demeurant 12, Tourret de Vallier, 77300 Fontainebleau, 25 / de M.

Y..., les condamne à payer aux sociétés Marck, Sofexi et Borrel Bouvard Arthaud (BBA) la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé

..., ce dernier a injurié Monsieur Y..., lui a ordonné de "dégager les lieux car il était un fouteur de merde, qu'il ne savait pas de quoi il parlait que le syndicat servait à rien sauf à foutre le bordel

.; que ce courrier s'il objecte que les secteurs Lavigne et Borgel sont redevenus vacants du fait de leurs départs et ne pouvaient être répartis que par la direction, fixe le secteur qui est attribué aux

» ; que juste après le coup de couteau, [KG] est venu le voir en disant que ce n'était pas un noir qui avait mis le coup de couteau ; qu'après, [OC], « [NK] », [V] et [H] continuaient à « foutre le bordel

associés, dont vous-même, allant jusqu'à déclarer devant la volonté opiniâtre de son président d'ouvrir des classes à Clamart « j'ai construit Intégrale, je peux la déconstruire ; Cela va être un beau bordel

Madame [E] conteste la valeur probante de cette attestation au motif que son auteur était gérante jusqu'en 2010 d'une société CHARLES BONNEL dont le siège social se trouve à proximité de l&apos