C'est ce qu'a pensé Pierre X..., procureur de la République de Bayonne, qui après un exposé sur " les principes fondamentaux d'éthique pour le ministère public " s'est offert une virée au bordel du coin

, SUR LE RECOURS FORME PAR BISCANS ET BOUSQUET, TIERS ELECTEURS, AUQUEL LEDIT MAIRE S'EST OPPOSE EN INTERVENANT A L'INSTANCE EN SA QUALITE DE MAIRE, A RADIE DE LA LISTE ELECTORALE DE CETTE COMMUNE, BORDEL

le cadre de cette activité, Ahmed X... précise dans son mémoire qu'il a eu besoin, en octobre 1997, de se rendre à Téhéran et à Bagdad (pièce 1-1) ; que la société Air Entreprise sise aéroport du Bourget

société Di Y... a précisé n'avoir eu de relation qu'avec Serge X... à qui il avait demandé de détruire la première facture libellée à l'ordre d'Energy Club ; qu'une facture de la société Les Peintures du Bourget

Alain X..., demeurant Le Mas de Saint-Martin, Hameau de Champ Borel, 38410 Saint-Martin-d'Uriage, en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile

chargé en février 1974 par les sieurs Z... et A... de trouver un acquéreur de leurs actions de la société " HOLIDAY INN " de cette ville ; qu'à cet effet il est entré en relation avec le groupe " Jacques BOREL

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande de la commune de La Roque sur Pernes, tendant au prononcé de la nullité de l'acte notarié de Me BOREL, Notaire à Pernes les Fontaines

Michel Borel, demeurant 29, rue de la Solidarité à Villeurbanne (Rhône), 3 / Mme Hélène Courbois, demeurant 115 bis, avenue Brossolette à Bron (Rhône), 4 / M. J.

DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL TENUS EN LOCATION PAR LA SOCIETE BOIZEL ET CIE, ONT DELIVRE CONGE A CELLE-CI POUR LE 1ER JANVIER 1964, PUIS NOTIFIE A LA LOCATAIRE, PAR ACTE EXTRA-JUDICIAIRE DU 31 JUILLET

Denis Y..., demeurant à Borel, 97129 Le Lamentin, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile), au profit de Mme Fauste Z..., épouse X..., demeurant

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association des paralysés de France, représentée par le directeur du centre "Résidence Madeleine CougourdanAlbert Borel

Yannick A..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Borel Maheas industries "BMI", 5 / de la compagnie AXA assurances, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est

EN QUALITE DE TUTEUR DE JULIEN X..., AU LIEU ET PLACE DE M REGIS BOREL, PRECEDEMMENT NOMME A CETTE FONCTION ; ATTENDU QUE M JOSEPH Z...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit espagnol GAGGIA ESPANOLA, dont le siège est sis Conde Borrel

(D. 238) d'investir chez Bernard Z... et qu'il était certain que X... " n'avait jamais su qu'il achetait un bordel " (D. 235, p. 3, lignes 5 et 6) ; qu'en ne s'expliquant pas sur cette circonstance que

486, 512, 592 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué indique, d'une part, que la cour d'appel était composée, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt de Mme Borel-Petot

X... , ce dernier adressant à l'auditeur les propos suivants : « j'ai tout mon temps ; s'ils le veulent, je resterai ici à ne rien faire », « je vais mettre le bordel dans les équipes tant que je suis

CLOTHILDE, QUI, A SON TOUR, AVAIT LAISSE SA SUCCESSION A SA PROPRE Z..., BORNELIE Y..., DEFENDERESSE A LA REVENDICATION, SI BIEN QUE LE SURPLUS DE TERRAIN LITIGIEUX N'ETAIT PAS TOMBE EN INDIVISION AU DECES