Mohamed X..., demeurant rue Brahim ou Hammou no 48 Essaouira (Maroc), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Brahim X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 20 avril 2017.

Brahim X... déplace le débat l'opposant à l'assureur en demandant expressément à la Cour de ne pas tenir compte du fait que l'expertise ordonnée par le Tribunal dans son jugement du 11 juillet 2003 n'a

Selon l'éditeur il aurait fabriqué 70 livres dont 40 exemplaires ont été vendus par Brahim Y....

Brahim demeurant 20 Faubourd Maché à Chambéry (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1987 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la société anonyme LOCATELLI, dont le siège social

Brahim X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juin 1998, où étaient présents : M.

Brahim Y..., demeurant chez M.

Brahim Z..., 2°/ de M. Mohamed Z..., 3°/ de Mme A...

Brahim X..., domicilié chez Mlle Khalida Y..., ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 14 juin 1996 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, au profit du préfet des Hauts-de-Seine

Brahim X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1995 par le tribunal d'instance de Béziers, au profit de la compagnie Allianz Via assurances, dont le siège est ..., défenderesse

Brahim Y..., demeurant ... (Yvelines), 2°/ M. Mohamed X..., demeurant ...

Brahim, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 31 octobre 1995, qui, pour vol en réunion, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis; Vu le mémoire personnel produit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Brahim X..., demeurant ...Ile des Epis à Strasbourg (Bas-Rhin), en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Brahim X..., demeurant ...Ile des Epis à Strasbourg (Bas-Rhin), en

Brahim, CT Y...

Brahim X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1992 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de Mme Katrin Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Brahim X..., demeurant chez M.

Z..., demeurant résidence Les Rêves d'or, bâtiment B, avenue Sidi Brahim, 06130 Grasse, en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section industrie