X..., au service depuis le 15 avril 1965 de la société des Transports Brelet en qualité de chauffeur poids lourds, en arrêt de maladie depuis le 13 avril 1981, a été informé, le 24 novembre 1981 par la

D... a confirmé avoir donné son accord pour que le bracelet confié à l'étude B... qui n'avait pas trouvé preneur soit présenté à la salle Drouot à Paris ; que Mme Y... indique avoir apporté les bijoux

d'une horloge normande et d'une pendule de marbre noir appartenant à Mme Veuve X..., d'une part, et d'une pendule Franc-Comtoise, un quartel en bois, un coucou, une pendule murale à quartz, une montra bracelet

application numérique dénommée LA CLINIQUE DIGITALE qui permet à son utilisateur de construire son profil beauté, notamment sur la base des données collectées par le masque de beauté MAPO et par le bracelet

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., demeurant à Sèvres (Hauts-de-Seine), 7, place Pierre Brossolette, en cassation d'un

nullement ce moyen inopérant dans la mesure où, compte tenu de l'oralité des débats, seuls seront pris en compte leurs témoignages devant la cour d'assises d'appel ; qu'une assignation à résidence sous bracelet

où, compte tenu de l'oralité des débats, seuls seront pris en compte leurs témoignages devant la cour d'assises d'appel ; qu'en raison des moyens de communication une assignation à résidence sous bracelet

importante de ce bijou (plus de 30.000 €) à l'instar de tous ceux dont la propriété lui a été reconnue et alors que tous les autres bijoux (bague Boucheron un diamant central et 56 diamants ronds, bracelet

distinct, les délits connexes reprochés par les victimes et l'impossibilité d'empêcher de nouvelles pressions par le placement sous contrôle judiciaire ou l'assignation à résidence sous bracelet

époque, sans préciser en quoi les gages sérieux de réadaptation sociale dont elle avait constaté l'existence seraient menacés plutôt que confortés par une assignation à résidence assortie du port d'un bracelet

depuis 1985, des modèles de bijoux qu'elle commercialise sous le nom de "froissé"; que, reprochant à la société Gay frères (société Gay) de fabriquer des articles similaires, tels que colliers, bracelets

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques BENAICHE, demeurant 119, bis, avenue Pierre Brossolette

de la compagnie d'assurances GAN, dont le siège social est sis à Paris (9e), ..., 6°/ de Monsieur René A..., demeurant à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), quartier Sainte-Anne, boulevard Pierre Brossolette

Almany P..., demeurant 6, place Brossolette, 94600 Choisy-le-Roi, 2 / de M. Keba D..., demeurant ..., 3 / de M. Z... Ledit, demeurant ..., 4 / de M. Miguel L..., demeurant ..., 5 / de M.

Sauvat épouse X..., demeurant 7, place Pierre Brossolette, Sèvres (Hauts-de-Seine), 2 / M. Y...

remise en contexte de la chute par analyse stochastique de l'activité du porteur, permettant ainsi d'éviter les fausses alarmes » ; que « le choix de l'interface homme machine s'est orienté vers un bracelet

, Issy les Moulineaux, facture 1109006196, 58,14¿, contrat 2/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109008577, 156,76¿ ; contrat 3 place du Président Kennedy, Issy les Moulineaux, facture

celle-ci lui avait dérobé les bijoux après le 23 mars 1994, jour de l'ordonnance de non conciliation ; que de son côté madame Y... reconnaît seulement avoir conservé trois bagues, un tour de cou et un bracelet